Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Guéret à la Châtre,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (23 juin 1896). PDF Download

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Guéret à la Châtre,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (23 juin 1896).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Guéret à la Châtre,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (23 juin 1896). PDF Author: Adolphe-Jean-Eugène Turrel
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Guéret à la Châtre,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (23 juin 1896).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Guéret à la Châtre,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (23 juin 1896). PDF Author: Adolphe-Jean-Eugène Turrel
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique à titre d'intérêt général, l'établissement des Chemins de fer, à voie étroite, d'Uzerche à Tulle, de la ligne précédente à Treignac et de Tulle à Argentat,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (9 juillet 1896).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique à titre d'intérêt général, l'établissement des Chemins de fer, à voie étroite, d'Uzerche à Tulle, de la ligne précédente à Treignac et de Tulle à Argentat,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (9 juillet 1896). PDF Author: Adolphe-Jean-Eugène Turrel
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Mayenne d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local à voie étroite,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (23 juin 1896).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Mayenne d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local à voie étroite,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (23 juin 1896). PDF Author: Georges Cochery
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Loire, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Saint-Héand à Pelussin et de Roanne à Boën,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (29 juin 1896).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Loire, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Saint-Héand à Pelussin et de Roanne à Boën,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (29 juin 1896). PDF Author: Georges Cochery
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique à titre d'intérêt général l'établissement du chemin de fer de Ferrières-Courcon à Epannes et d'approuver la convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie de chemins de fer départementaux pour la concession de cette ligne,... Présenté, Par M. Guyot-Dessaigne, Ministre des Travaux publics, Et par M. Paul Doumer, Ministre des Finances. (30 mars 1896).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique à titre d'intérêt général l'établissement du chemin de fer de Ferrières-Courcon à Epannes et d'approuver la convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie de chemins de fer départementaux pour la concession de cette ligne,... Présenté, Par M. Guyot-Dessaigne, Ministre des Travaux publics, Et par M. Paul Doumer, Ministre des Finances. (30 mars 1896). PDF Author: Paul Doumer
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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Ferrières-Courçon à Éponnes, et d'approuver la convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie de chemins de fer départementaux pour la concession de cette ligne, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Turrel,... et par M. Georges Cochery,... (4 déc. 1896).

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Ferrières-Courçon à Éponnes, et d'approuver la convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie de chemins de fer départementaux pour la concession de cette ligne, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Turrel,... et par M. Georges Cochery,... (4 déc. 1896). PDF Author: Georges Cochery
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans les départements du Pas-de-Calais et du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt locale, à voie normale de Marquion à Cambrai,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (13 février 1898).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans les départements du Pas-de-Calais et du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt locale, à voie normale de Marquion à Cambrai,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (13 février 1898). PDF Author: Georges Cochery
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Briey à la ligne de Longwy à Villerupt et d'approuver la Convention provisoire passée, le 15 mai 1899 entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est... présenté... par M. Monestier,...

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Briey à la ligne de Longwy à Villerupt et d'approuver la Convention provisoire passée, le 15 mai 1899 entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est... présenté... par M. Monestier,... PDF Author: Jean Monestier
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement des chemins de fer du Cheylard à Yssingeaux, de Lamastre au Cheylard et de Brossettes à Dunières, et d'approuver une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie de chemins de fer départementaux,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (7 février 1898).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement des chemins de fer du Cheylard à Yssingeaux, de Lamastre au Cheylard et de Brossettes à Dunières, et d'approuver une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie de chemins de fer départementaux,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (7 février 1898). PDF Author: Adolphe-Jean-Eugène Turrel
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer métropolitain,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (12 février 1898).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer métropolitain,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (12 février 1898). PDF Author: Adolphe-Jean-Eugène Turrel
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