Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Carhaix à Châteaulin,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (11 juillet 1896.). PDF Download

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Carhaix à Châteaulin,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (11 juillet 1896.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Carhaix à Châteaulin,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (11 juillet 1896.). PDF Author: Adolphe-Jean-Eugène Turrel
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Carhaix à Châteaulin,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (11 juillet 1896.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Carhaix à Châteaulin,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (11 juillet 1896.). PDF Author: Adolphe-Jean-Eugène Turrel
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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Carhaix à Châteaulin, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Turrel,... (17 déc. 1896).

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Carhaix à Châteaulin, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Turrel,... (17 déc. 1896). PDF Author: Adolphe-Jean-Eugène Turrel
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Guéret à la Châtre,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (23 juin 1896).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Guéret à la Châtre,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (23 juin 1896). PDF Author: Adolphe-Jean-Eugène Turrel
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du Chemin de fer de Liart à Mézières,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (21 décembre 1897).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du Chemin de fer de Liart à Mézières,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (21 décembre 1897). PDF Author: Adolphe-Jean-Eugène Turrel
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique à titre d'intérêt général, l'établissement des Chemins de fer, à voie étroite, d'Uzerche à Tulle, de la ligne précédente à Treignac et de Tulle à Argentat,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (9 juillet 1896).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique à titre d'intérêt général, l'établissement des Chemins de fer, à voie étroite, d'Uzerche à Tulle, de la ligne précédente à Treignac et de Tulle à Argentat,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (9 juillet 1896). PDF Author: Adolphe-Jean-Eugène Turrel
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du Chemin de fer de Bussière-Galant à Saint-Yrieix,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (7 mars 1898).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du Chemin de fer de Bussière-Galant à Saint-Yrieix,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (7 mars 1898). PDF Author: Adolphe-Jean-Eugène Turrel
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Eure, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite de Cormeilles à Glos-Montfort,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (5 avril 1898). Nota. Ce projet de loi n'a pas été distribué

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Eure, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite de Cormeilles à Glos-Montfort,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (5 avril 1898). Nota. Ce projet de loi n'a pas été distribué PDF Author: Georges Cochery
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Mayenne d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local à voie étroite,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (23 juin 1896).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Mayenne d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local à voie étroite,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (23 juin 1896). PDF Author: Georges Cochery
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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Ferrières-Courçon à Éponnes, et d'approuver la convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie de chemins de fer départementaux pour la concession de cette ligne, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Turrel,... et par M. Georges Cochery,... (4 déc. 1896).

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Ferrières-Courçon à Éponnes, et d'approuver la convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie de chemins de fer départementaux pour la concession de cette ligne, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Turrel,... et par M. Georges Cochery,... (4 déc. 1896). PDF Author: Georges Cochery
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Loire, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Saint-Héand à Pelussin et de Roanne à Boën,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (29 juin 1896).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Loire, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Saint-Héand à Pelussin et de Roanne à Boën,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (29 juin 1896). PDF Author: Georges Cochery
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