Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi d'Evian (Haute-Savoie), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (27 décembre 1888.). PDF Download

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi d'Evian (Haute-Savoie), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (27 décembre 1888.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi d'Evian (Haute-Savoie), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (27 décembre 1888.). PDF Author: Paul Peytral
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi d'Evian (Haute-Savoie), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (27 décembre 1888.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi d'Evian (Haute-Savoie), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (27 décembre 1888.). PDF Author: Paul Peytral
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Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi d'Evian (Haute-Savoie), présenté... par M. Peytral,... (17 décembre 1888.).

Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi d'Evian (Haute-Savoie), présenté... par M. Peytral,... (17 décembre 1888.). PDF Author: Paul Peytral
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Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Cluses (Haute-Savoie), présenté... par M. Peytral,... (24 novembre 1888.).

Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Cluses (Haute-Savoie), présenté... par M. Peytral,... (24 novembre 1888.). PDF Author: Paul Peytral
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Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Aix-les-Bains (Savoie), présenté... par M. Peytral,... (1er décembre 1888.).

Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Aix-les-Bains (Savoie), présenté... par M. Peytral,... (1er décembre 1888.). PDF Author: Paul Peytral
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (22 décembre 1888.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (22 décembre 1888.). PDF Author: Paul Peytral
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Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Thonon (Haute-Savoie), présenté... par M. Dauphin,... (22 mars 1887.).

Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Thonon (Haute-Savoie), présenté... par M. Dauphin,... (22 mars 1887.). PDF Author: Albert Dauphin
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Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie), présenté... par M. Peytral,... (24 décembre 1888.).

Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie), présenté... par M. Peytral,... (24 décembre 1888.). PDF Author: Paul Peytral
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Projet de loi portant augmentation du taux d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Sallanches (Haute-Savoie), présenté... par M. Peytral,... (2 juillet 1888.).

Projet de loi portant augmentation du taux d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Sallanches (Haute-Savoie), présenté... par M. Peytral,... (2 juillet 1888.). PDF Author: Paul Peytral
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Lyon (Rhône), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. P. Tirard,... (23 mars 1888.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Lyon (Rhône), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. P. Tirard,... (23 mars 1888.). PDF Author: Pierre-Emmanuel Tirard
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Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Saint-Dié (Vosges), présenté... par M. Peytral,... (14 décembre 1888.).

Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Saint-Dié (Vosges), présenté... par M. Peytral,... (14 décembre 1888.). PDF Author: Paul Peytral
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