Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Revigny à Saint-Dizier, avec raccordements directs sur les lignes de Revigny à Vouziers et de Saint-Dizier à Vassy, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (12 mai 1881.). PDF Download

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1881 1881

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Revigny à Saint-Dizier, avec raccordements directs sur les lignes de Revigny à Vouziers et de Saint-Dizier à Vassy, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (12 mai 1881.).

Author: Sadi Carnot
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Author: Sadi Carnot
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Revigny à Saint-Dizier, avec raccordements directs sur les lignes de Revigny à Vouziers et de Saint-Dizier à Vassy... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (20 décembre 1880.). PDF

Author: Sadi Carnot
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Pages : 7

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Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Revigny à Saint-Dizier, avec raccordements directs sur les lignes de Revigny à Vouziers et de Saint-Dizier à Vassy), par M. Cuvinot,... (11 juin 1881.). PDF

Author: Paul-Louis-Joseph Cuvinot
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Pages : 10

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer du Blanc à Argent, avec raccordement à Romorantin, sur la ligne de Villefranche à Romorantin et à Salbris, sur la ligne de Paris à Limoges, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... et par M. Léon Say,... (20 mars 1882.). PDF

Author: Léon Say
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Pages : 5

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Projet de loi tendant à déclarer d'utilité publique les travaux à exécuter pour la rectification et la mise à deux voies de la partie du chemin de fer de Vassy à Saint-Dizier comprise entre Eclaron et Saint-Dizier et à approuver la convention passée entre l'Etat et la compagnie des chemins de fer de l'Est pour l'exécution desdits travaux... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (14 mai 1881.). PDF

Author: Sadi Carnot
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Pages : 8

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de l'Est de la ligne de Brienne à Sorcy, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... (3 août 1885.). PDF

Author: Charles-Etienne-Émile Demôle
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Pages : 3

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local d'Etival à Senones avec raccordement sur le canal de Dombasle à Saint-Dié... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. Magnin,... (28 juillet 1881.). PDF

Author: Sadi Carnot
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Pages : 7

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive, à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, de la ligne de Bourges à Cosne, avec raccordement direct, à ou près Cosne, sur la ligne de Cosne à Clamecy... présenté... par M. Deluns-Montaud,... (28 juin 1888.). PDF

Author: Pierre Deluns-Montaud
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Pages : 5

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive du à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, de la ligne de la limite de Seine-et-Oise, vers Auneau, à Etampes, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. D. Raynal,... (22 décembre 1884.). PDF

Author: David Raynal
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Languages : fr
Pages : 7

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local d'Estrées-Saint-Denis à Froissy..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... (1er mai 1883). PDF

Author: David Raynal
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Pages : 50

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