Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Georges-de-Commier à La Mure, avec embranchement sur Notre-Dame-de-Vaux, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (16 février 1881.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Georges-de-Commier à La Mure, avec embranchement sur Notre-Dame-de-Vaux, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (16 février 1881.). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer des Laumes à Epinac... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (20 décembre 1880.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer des Laumes à Epinac... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (20 décembre 1880.). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Jussey à la ligne d'Epinal à Neufchâteau, avec raccordement sur le canal de l'Est, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (19 mars 1881.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Jussey à la ligne d'Epinal à Neufchâteau, avec raccordement sur le canal de l'Est, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (19 mars 1881.). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Laquenille au Mont-Dore, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... et par M. Sadi-Carnot,... (30 juin 1885.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Laquenille au Mont-Dore, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... et par M. Sadi-Carnot,... (30 juin 1885.). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Laon à Mézières, comprise entre Laon et la ligne d'Hirson à Amagne, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (10 février 1881.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Laon à Mézières, comprise entre Laon et la ligne d'Hirson à Amagne, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (10 février 1881.). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Digne à Castellane... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. J. Magnin,... (2 juin 1881.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Digne à Castellane... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. J. Magnin,... (2 juin 1881.). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local "dit du Blayais" et d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local "dit des Landes de la Gironde", présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (26 juillet 1881.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local Author: Sadi Carnot
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Loudéac à Saint-Méen sur la ligne de La Brohinière à Ploërmel, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (24 mars 1881.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Loudéac à Saint-Méen sur la ligne de La Brohinière à Ploërmel, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (24 mars 1881.). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la deuxième section du chemin de fer de Fougères à Vire, comprise entre Mortain et Vire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (31 mars 1881.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la deuxième section du chemin de fer de Fougères à Vire, comprise entre Mortain et Vire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (31 mars 1881.). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Ambert à Darsac... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. J. Magnin,... (23 juin 1881.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Ambert à Darsac... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. J. Magnin,... (23 juin 1881.). PDF Author: Sadi Carnot
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