Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest pour l'exécution, à voie étroite de divers chemins de fer, par M. Krantz,... (5 août 1885.).

Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest pour l'exécution, à voie étroite de divers chemins de fer, par M. Krantz,... (5 août 1885.). PDF Author: Jean-Baptiste Krantz
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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des Chemins de fer de l'ouest, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Turrel,... et par M. Georges Cochery,... (23 mars 1897).

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des Chemins de fer de l'ouest, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Turrel,... et par M. Georges Cochery,... (23 mars 1897). PDF Author: Georges Cochery
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Projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans pour l'exécution, à voie étroite, de divers chemins de fer... présenté... par M. Deluns-Montaud,... et par M. Peytral,... (19 avril 1888.).

Projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans pour l'exécution, à voie étroite, de divers chemins de fer... présenté... par M. Deluns-Montaud,... et par M. Peytral,... (19 avril 1888.). PDF Author: Paul Peytral
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Projet de loi, adopté par la chambre des députés ayant pour objet d'approuver la convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de l'Est pour régler les conditions de la substitution de cette compagnie à la Compagnie du chemin de fer de Vassy à Doulevant-le-Chateau, présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (3 décembre 1903.).

Projet de loi, adopté par la chambre des députés ayant pour objet d'approuver la convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de l'Est pour régler les conditions de la substitution de cette compagnie à la Compagnie du chemin de fer de Vassy à Doulevant-le-Chateau, présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (3 décembre 1903.). PDF Author: Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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Projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, pour la modification du compte d'exploitation partielle... présenté... par M. Yves-Guyot,... et par M. Rouvier,... (25 juin 1889.).

Projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, pour la modification du compte d'exploitation partielle... présenté... par M. Yves-Guyot,... et par M. Rouvier,... (25 juin 1889.). PDF Author: Yves Guyot
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemins de fer à la Compagnie des chemins de fer du Midi, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... (6 août 1885.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemins de fer à la Compagnie des chemins de fer du Midi, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... (6 août 1885.). PDF Author: Charles-Etienne-Émile Demôle
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemins de fer à la Chambre des chemins de fer de l'Ouest, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... (28 juillet 1885.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemins de fer à la Chambre des chemins de fer de l'Ouest, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... (28 juillet 1885.). PDF Author: Charles-Etienne-Émile Demôle
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Projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention provisoire passée, le 17 juillet 1883 entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. D. Raynal,... (23 octobre 1883).

Projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention provisoire passée, le 17 juillet 1883 entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. D. Raynal,... (23 octobre 1883). PDF Author: David Raynal
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Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la compagnie des chemins de fer du sud de la France, par M. Crozet-Fourneyron,...

Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la compagnie des chemins de fer du sud de la France, par M. Crozet-Fourneyron,... PDF Author: Emile Crozet-Fourneyron
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Projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des Chemins de fer de l'Est, en vue de l'incorporation au réseau concédé à ladite Compagnie du Chemin de fer de Vireux à la frontière,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (21 Octobre 1897).

Projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des Chemins de fer de l'Est, en vue de l'incorporation au réseau concédé à ladite Compagnie du Chemin de fer de Vireux à la frontière,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (21 Octobre 1897). PDF Author: Georges Cochery
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