Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui ordonne que l'exploitation de la carrière du nommé Duval sera interdite, que les piliers qui soutiennent son cavage, seront renversés à ses frais : et qui le condamne en cinq cents livres d'amende

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui ordonne que l'exploitation de la carrière du nommé Duval sera interdite, que les piliers qui soutiennent son cavage, seront renversés à ses frais : et qui le condamne en cinq cents livres d'amende PDF Author: France. Châtelet de Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3

Get Book Here

Book Description


Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780 PDF Author: Paris (France). Lieutenant général de police
Publisher:
ISBN:
Category : Building laws
Languages : fr
Pages : 14

Get Book Here

Book Description


Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'usage d'une carrière exploitée sans permission au territoire de Carrière-Saint-Denys, par le nommé Arnoult et le condamne en l'amende : ordonne que les prêtres de Saint Lazare, les nommés Gauthier, Darcy, Guenin, les héritiers Bontemps, Arnoult et tous autres, seront tenus de détruire des cavages dangereux et abandonnés

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'usage d'une carrière exploitée sans permission au territoire de Carrière-Saint-Denys, par le nommé Arnoult et le condamne en l'amende : ordonne que les prêtres de Saint Lazare, les nommés Gauthier, Darcy, Guenin, les héritiers Bontemps, Arnoult et tous autres, seront tenus de détruire des cavages dangereux et abandonnés PDF Author: France. Châtelet de Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3

Get Book Here

Book Description


Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui révoque la permission accordée au nommé Benard, pour exploiter une carrière à Fontenay ; condamne le nommé Lemoine en cinq cents livres d'amende et qui suspend son exploitation jusqu'à ce que les remblais ayent été terminés

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui révoque la permission accordée au nommé Benard, pour exploiter une carrière à Fontenay ; condamne le nommé Lemoine en cinq cents livres d'amende et qui suspend son exploitation jusqu'à ce que les remblais ayent été terminés PDF Author: France. Châtelet de Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3

Get Book Here

Book Description


Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction d'une carrière exploitée sans permission, au territoire d'Ivry, par le nommé Loyal, carrier, et qui le condamne en 500 livres d'amende

Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction d'une carrière exploitée sans permission, au territoire d'Ivry, par le nommé Loyal, carrier, et qui le condamne en 500 livres d'amende PDF Author: France. Châtelet de Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description


Ordonnance de m. le Lieutenant général de police

Ordonnance de m. le Lieutenant général de police PDF Author: Paris (France)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3

Get Book Here

Book Description


Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit les carrières des nommés Condamina, Vial, Delaitre et Boudessous, et les condamne en cinq cents livres d'amende

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit les carrières des nommés Condamina, Vial, Delaitre et Boudessous, et les condamne en cinq cents livres d'amende PDF Author: France. Châtelet de Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3

Get Book Here

Book Description


Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'usage de la carrière à pierre et moellons exploitée par le nommé Petit, en la paroisse de Gentilly, et qui le condamne en l'amende

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'usage de la carrière à pierre et moellons exploitée par le nommé Petit, en la paroisse de Gentilly, et qui le condamne en l'amende PDF Author: France. Châtelet de Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 2

Get Book Here

Book Description


Ordonnance de m. le Lieutenant général de police

Ordonnance de m. le Lieutenant général de police PDF Author: Paris (France)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3

Get Book Here

Book Description


Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui ordonne l'interdiction de la carrière du nommé Benard, au territoire de la paroisse de Fontenay sous le bois de Vincennes, à charge de remblayer ; que la veuve Rivaut fera aussi des remblais ; et les nommés Esterbet et Lameau, feront des déblais

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui ordonne l'interdiction de la carrière du nommé Benard, au territoire de la paroisse de Fontenay sous le bois de Vincennes, à charge de remblayer ; que la veuve Rivaut fera aussi des remblais ; et les nommés Esterbet et Lameau, feront des déblais PDF Author: France. Châtelet de Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3

Get Book Here

Book Description