Book [PDF] Memoire Pour Messire Pierre Edouard Despinchal Pourvu Du Haut Doyenne De Leglise Cathedrale De Saint Claude Intime Contre Les Sieurs Chanoines Et Chapitre De La Meme Eglise Appelants Comme Dabus Messire Antoine Dorothee De Champagne Pourvu Du Meme Haut Doyenne Intervenant Download

Mémoire pour messire Pierre-Edouard d'Espinchal,... pourvu du haut doyenné de l'église cathédrale de Saint-Claude, intimé,... contre les sieurs chanoines et chapitre de la même église, appelants comme d'abus,... messire Antoine-Dorothée de Champagne, pourvu du même haut doyenné, intervenant... PDF Download

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Author: Antoine-Dorothée de Champagne
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Book Description

Mémoire pour le chapitre de l'église cathédrale de Chaalons, intimé, contre Me Pierre Braux de Vaux, Me Pierre Thevart... chanoines de la même Eglise, appelans comme d'abus

Mémoire pour messire François de Menou, chanoine et sous-chantre en l'église de Sainte-Croix d'Orléans,... contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église...

Mémoire pour messire Etienne de Burtio de la Tour,... doyen et chanoine prébendé de l'église royale de Saint-Melon de Pontoise, intimé,... contre les chanoines et chapitre de ladite église, appelants

Mémoire servant de salvation de production nouvelle, pour Mre Jacques de Marcq,... prévôt et chanoine de l'église collégiale de Saint-Amé [de Douai]..., appellant comme d'abus, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, intimés

Mémoire pour Me Pierre Martin, prêtre du diocèse de Lyon, pourvu en Cour de Rome d'un canonicat de l'église cathédrale de Mâcon, appelant comme d'abus, contre les syndic, doyen et chanoine de l'église cathédrale de Mâcon, intimés...

Mémoire pour le sieur Maguire, prêtre, chanoine et doyen de l'église collégiale de Saint-Pierre de Lille, et les sieurs chanoines et chapitre de la même église, demandeurs en cassation d'arrêt du parlement de Flandres (du 12 décembre 1716).