Memoire important, pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Cathédrale de S. Omer; Intimés. Contre le Sieur Fouasse de Grandcourt ... et pour les mêmes ... contre Messire Joseph-Alphonse de Valbelle, Evêque de S. Omer; Intimé PDF Download

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Memoire important, pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Cathédrale de S. Omer; Intimés. Contre le Sieur Fouasse de Grandcourt ... et pour les mêmes ... contre Messire Joseph-Alphonse de Valbelle, Evêque de S. Omer; Intimé

Memoire important, pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Cathédrale de S. Omer; Intimés. Contre le Sieur Fouasse de Grandcourt ... et pour les mêmes ... contre Messire Joseph-Alphonse de Valbelle, Evêque de S. Omer; Intimé PDF Author:
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Memoire important, pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Cathédrale de S. Omer; Intimés. Contre le Sieur Fouasse de Grandcourt ... et pour les mêmes ... contre Messire Joseph-Alphonse de Valbelle, Evêque de S. Omer; Intimé

Memoire important, pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Cathédrale de S. Omer; Intimés. Contre le Sieur Fouasse de Grandcourt ... et pour les mêmes ... contre Messire Joseph-Alphonse de Valbelle, Evêque de S. Omer; Intimé PDF Author:
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Factum pour messieurs les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Saint-Omer contre le sieur Panissod, chanoine de la même église et aumônier de Son Altesse Royale Madame

Factum pour messieurs les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Saint-Omer contre le sieur Panissod, chanoine de la même église et aumônier de Son Altesse Royale Madame PDF Author: Jean-Baptiste Panissod (chanoine à St Omer.)
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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Noyon, intimés,... contre le sieur Cuquigny, chanoine de l'église cathédrale de Noyon,... et encore contre le sieur Lottin, imprimeur à Paris

Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Noyon, intimés,... contre le sieur Cuquigny, chanoine de l'église cathédrale de Noyon,... et encore contre le sieur Lottin, imprimeur à Paris PDF Author:
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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Verdun, intimés, contre le sieur Simon-Geoffroi Duret, appellant comme d'abus

Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Verdun, intimés, contre le sieur Simon-Geoffroi Duret, appellant comme d'abus PDF Author: Eglise catholique. Diocèse
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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale d'Evreux... contre les sieurs Allcaume, grand chantre, Fossard, archidiacre, et consorts, soi-disant chanoines et chapitre de la même église,... en présence de M. l'évêque d'Evreux

Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale d'Evreux... contre les sieurs Allcaume, grand chantre, Fossard, archidiacre, et consorts, soi-disant chanoines et chapitre de la même église,... en présence de M. l'évêque d'Evreux PDF Author: Boullanger
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Mémoire pour les chanoines & chapitre de l'église cathédrale d'Amiens, defendeurs & appelans, contre maistre François d'Hodencq, doyen de la mesme église, demandeur & intimé

Mémoire pour les chanoines & chapitre de l'église cathédrale d'Amiens, defendeurs & appelans, contre maistre François d'Hodencq, doyen de la mesme église, demandeur & intimé PDF Author: Claude Nouet (avocat)
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Memoire. Pour les doyen et chanoines, chapitre de l'Eglise Cathedrale d'Amiens, intimez et appellans de la sentence du bailliage de Beauvais, du dix neuf decembre 1698. Contre frere Marc Antoine Francine... les abbé et convent de l'Abbaye de Saint Acheul lez Amiens joints. Et frere François Heron... les prieur, religieux et convent de l'Abbaye de Saint Martin aux Jumeaux, pareillement joints, appellans et intimez

Memoire. Pour les doyen et chanoines, chapitre de l'Eglise Cathedrale d'Amiens, intimez et appellans de la sentence du bailliage de Beauvais, du dix neuf decembre 1698. Contre frere Marc Antoine Francine... les abbé et convent de l'Abbaye de Saint Acheul lez Amiens joints. Et frere François Heron... les prieur, religieux et convent de l'Abbaye de Saint Martin aux Jumeaux, pareillement joints, appellans et intimez PDF Author:
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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans...

Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... PDF Author:
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Mémoire pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale d'Amiens, intimez. - Contre le sieur Picquet de Nonyancourt ... appelant comme d'abus d'une déliberation capitulaire du 22 décembre. 1702

Mémoire pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale d'Amiens, intimez. - Contre le sieur Picquet de Nonyancourt ... appelant comme d'abus d'une déliberation capitulaire du 22 décembre. 1702 PDF Author:
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Sommaire pour messire François de Valbelle,... chanoine et doyen de la cathédrale de Saint-Omer,... contre maître Jean-Baptiste Panissod, chanoine de la même église,... en présence des chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Saint-Omer...

Sommaire pour messire François de Valbelle,... chanoine et doyen de la cathédrale de Saint-Omer,... contre maître Jean-Baptiste Panissod, chanoine de la même église,... en présence des chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Saint-Omer... PDF Author: Jean-Baptiste Panissod (chanoine à St Omer.)
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