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Military Forces of France

Military Forces of France PDF Author: John C. Cornelius
Publisher:
ISBN:
Category : France
Languages : en
Pages : 308

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Military Forces of France

Military Forces of France PDF Author: John C. Cornelius
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ISBN:
Category : France
Languages : en
Pages : 308

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Special Bibliographic Series

Special Bibliographic Series PDF Author: US Army Military History Research Collection
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 748

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Special Bibliography

Special Bibliography PDF Author: US Army Military History Institute
Publisher:
ISBN:
Category : Military art and science
Languages : fr
Pages : 304

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Proposition de loi adoptée par la Chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, adoptée avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, modifiée à nouveau par le Sénat, relative à la compétence en matière d'assurances... transmise à la Chambre des députés, au nom du Sénat, par M. le président du Sénat,... (21 novembre 1901).

Proposition de loi adoptée par la Chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, adoptée avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, modifiée à nouveau par le Sénat, relative à la compétence en matière d'assurances... transmise à la Chambre des députés, au nom du Sénat, par M. le président du Sénat,... (21 novembre 1901). PDF Author: France. Chambre des députés (1876-1940)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3

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Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, tendant à modifier certaines dispositions de la loi du 30 juillet 1881 relative aux victimes du coup d'État de 1851 et de la loi de sûreté générale du 27 février 1858..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. René Goblet,... et par M. Léon Say,... (29 juillet 1882).

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, tendant à modifier certaines dispositions de la loi du 30 juillet 1881 relative aux victimes du coup d'État de 1851 et de la loi de sûreté générale du 27 février 1858..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. René Goblet,... et par M. Léon Say,... (29 juillet 1882). PDF Author: René Goblet
Publisher:
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Category :
Languages : fr
Pages : 4

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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés le 16 février 1897, adopté avec modification par le Sénat le 23 mars 1897, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés le 26 mars 1897, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897... présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Georges Cochery,... (26 mars 1897).

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés le 16 février 1897, adopté avec modification par le Sénat le 23 mars 1897, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés le 26 mars 1897, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897... présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Georges Cochery,... (26 mars 1897). PDF Author: Georges Cochery
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 40

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier l'article 12, paragraphe 1er de la loi du 2 août 1875 sur l'élection des sénateurs

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier l'article 12, paragraphe 1er de la loi du 2 août 1875 sur l'élection des sénateurs PDF Author: Louis Barthou
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4

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Free and Fair Elections

Free and Fair Elections PDF Author: Guy S. Goodwin-Gill
Publisher: Inter-Parliamentary Union
ISBN: 9291422770
Category : Election law
Languages : en
Pages : 230

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Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat. Relatif au recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers,... Présenté... Par M. J. Darlan, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes,... (25 Octobre 1897).

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat. Relatif au recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers,... Présenté... Par M. J. Darlan, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes,... (25 Octobre 1897). PDF Author: Jean Darlan
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4

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Projet de loi [(adopté par la Chambre des députés le 28 février 1921) (adopté avec modifications par le Sénat, le 16 avril 1921) (modifié par la Chambre des députés le 27 avril 1921) (modifié de nouveau par le Sénat le 29 avril 1921) (modifié de nouveau par la Chambre des députés le 29 avril 1921) (modifié de nouveau par le Sénat le 30 avril 1921) (modifié de nouveau par la Chambre des députés le 30 avril 1921),] portant fixation du budget général de l'exercice 1921 (renvoyé à la Commission des finances), présenté au nom de M. Alexandre Millerand, président de la République française, par M. Paul Doumer, ministre des finances

Projet de loi [(adopté par la Chambre des députés le 28 février 1921) (adopté avec modifications par le Sénat, le 16 avril 1921) (modifié par la Chambre des députés le 27 avril 1921) (modifié de nouveau par le Sénat le 29 avril 1921) (modifié de nouveau par la Chambre des députés le 29 avril 1921) (modifié de nouveau par le Sénat le 30 avril 1921) (modifié de nouveau par la Chambre des députés le 30 avril 1921),] portant fixation du budget général de l'exercice 1921 (renvoyé à la Commission des finances), présenté au nom de M. Alexandre Millerand, président de la République française, par M. Paul Doumer, ministre des finances PDF Author:
Publisher:
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Category :
Languages : fr
Pages : 300

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