Lettres patentes portant confirmation des Statuts, ordonnances et règlemens pour les marchans merciers, grossiers, jouailliers de la ville de Chaalons en Champagne. Vérifiez en la Cour de Parlement à Paris, le 16e janvier 1663 PDF Download

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Lettres patentes portant confirmation des Statuts, ordonnances et règlemens pour les marchans merciers, grossiers, jouailliers de la ville de Chaalons en Champagne. Vérifiez en la Cour de Parlement à Paris, le 16e janvier 1663

Lettres patentes portant confirmation des Statuts, ordonnances et règlemens pour les marchans merciers, grossiers, jouailliers de la ville de Chaalons en Champagne. Vérifiez en la Cour de Parlement à Paris, le 16e janvier 1663 PDF Author: France
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Languages : fr
Pages : 20

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Lettres patentes portant confirmation des Statuts, ordonnances et règlemens pour les marchans merciers, grossiers, jouailliers de la ville de Chaalons en Champagne. Vérifiez en la Cour de Parlement à Paris, le 16e janvier 1663

Lettres patentes portant confirmation des Statuts, ordonnances et règlemens pour les marchans merciers, grossiers, jouailliers de la ville de Chaalons en Champagne. Vérifiez en la Cour de Parlement à Paris, le 16e janvier 1663 PDF Author: France
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Languages : fr
Pages : 20

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Lettres patentes portant confirmation des Ordonnances et statuts pour le corps des marchands merciers de la ville de Metz, vérifiées en Parlement à Metz le 17 septembre 1666

Lettres patentes portant confirmation des Ordonnances et statuts pour le corps des marchands merciers de la ville de Metz, vérifiées en Parlement à Metz le 17 septembre 1666 PDF Author: France
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Pages : 23

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Statuts, ordonnances et règlemens du corps des marchands merciers, grossiers, joüailliers de Paris

Statuts, ordonnances et règlemens du corps des marchands merciers, grossiers, joüailliers de Paris PDF Author: Collectif
Publisher: Hachette Livre Bnf
ISBN: 9782329608976
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Languages : fr
Pages : 132

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Statuts, ordonnances et règlemens du corps des marchands merciers, grossiers, joüailliers de cette ville de Paris ... Avec plusieurs arrests rendus en conséquence desdits statuts et ordonnances Date de l'édition originale: 1694 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des marchands frippiers de cette ville... de Paris, tirez des anciens statuts de ladite communauté... et encore donnez et augmentez par [lettres patentes de] S. M.... Vérifiez en la Cour de Parlement, le 9e février 1665

Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des marchands frippiers de cette ville... de Paris, tirez des anciens statuts de ladite communauté... et encore donnez et augmentez par [lettres patentes de] S. M.... Vérifiez en la Cour de Parlement, le 9e février 1665 PDF Author:
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Lettres patentes de confirmation des Articles des statuts, règlemens et ordonnances faits et accordez entre les maistres tailleurs-graveurs de... Paris Enregistrées au Parlement et à la Grande Chancelleni les 15 mars 1662 et 21 juin 1660

Lettres patentes de confirmation des Articles des statuts, règlemens et ordonnances faits et accordez entre les maistres tailleurs-graveurs de... Paris Enregistrées au Parlement et à la Grande Chancelleni les 15 mars 1662 et 21 juin 1660 PDF Author: France
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Statuts, ordonnances et règlemens du corps des marchands merciers, grossiers, joüailliers de cette ville de Paris,... avec plusieurs arrests rendus en conséquence desdits statuts et ordonnances

Statuts, ordonnances et règlemens du corps des marchands merciers, grossiers, joüailliers de cette ville de Paris,... avec plusieurs arrests rendus en conséquence desdits statuts et ordonnances PDF Author: Corps des marchands merciers grossiers, joailliers de cette ville de Paris
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Pages : 115

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Lettres patentes de confirmation des Articles des statuts, règlemens et ordonnances faits et accordez entre les maistres tailleurs-graveurs de ... Paris Enregistrées au Parlement et à la Grande Chancellerie les 15 mars 1662 et 21 juin 1660

Lettres patentes de confirmation des Articles des statuts, règlemens et ordonnances faits et accordez entre les maistres tailleurs-graveurs de ... Paris Enregistrées au Parlement et à la Grande Chancellerie les 15 mars 1662 et 21 juin 1660 PDF Author: France
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Lettres patentes portant confirmation des Statuts et ordonnances des marchands-maistres tailleurs d'habits, pourpointiers-chaussetiers de la ville... de Paris

Lettres patentes portant confirmation des Statuts et ordonnances des marchands-maistres tailleurs d'habits, pourpointiers-chaussetiers de la ville... de Paris PDF Author: France
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Lettres patentes, portant confirmation des Statuts et règlemens des maîtres et marchands tapissiers de haute lisse, sarazinois et rentraiteurs, courtepointiers, neutrez, coutiers de cette ville, prévôté et vicomté de Paris, unis et incorporez suivant les arrêts de la Cour de Parlement, jugemens et sentences du Prévôt de Paris, des 20 mai 1622, 6 août 1625 et 3 juillet 1627

Lettres patentes, portant confirmation des Statuts et règlemens des maîtres et marchands tapissiers de haute lisse, sarazinois et rentraiteurs, courtepointiers, neutrez, coutiers de cette ville, prévôté et vicomté de Paris, unis et incorporez suivant les arrêts de la Cour de Parlement, jugemens et sentences du Prévôt de Paris, des 20 mai 1622, 6 août 1625 et 3 juillet 1627 PDF Author: France
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Pages : 28

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Lettres patentes portant confirmation des Statuts et ordonnances des maistres selliers lormiers carossiers de la ville ... de Paris

Lettres patentes portant confirmation des Statuts et ordonnances des maistres selliers lormiers carossiers de la ville ... de Paris PDF Author:
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