Successions PDF Download
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Languages : fr
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Author: Paul Delnoy
Publisher: Primento
ISBN: 2804467309
Category : Law
Languages : fr
Pages : 384
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Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d’un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l’origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés. La complexité de ce régime est toutefois telle qu’elle en décourage souvent plus d’un d’en entreprendre ou d’en reprendre l’étude. Le présent ouvrage dessine l’économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu’inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir. L’ouvrage, à jour au 1er septembre 2013, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d’approfondir la matière.
Author: Philippe Malaurie
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Languages : fr
Pages : 537
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Author: Alain Sériaux
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ISBN: 9782340023000
Category : Decedents' estates
Languages : fr
Pages : 262
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Author: Gabriel Marty
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Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 732
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Author: Philippe Malaurie
Publisher: Répertoire Defrénois
ISBN: 9782856231418
Category : Donations - France
Languages : fr
Pages : 568
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Le droit des successions est celui de la mort - l'horreur absolue - et celui de la vie - la transmission de générations en générations. Il est au cœur du droit - des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Après une extraordinaire stabilité - de Justinien à 2001 - l'ordre successoral a été profondément transformé le 3 décembre 2001, où a été conférée au conjoint une très forte promotion. En 2006, une autre réforme, d'une grande ampleur, et touchant un peu à tout, a modifié les autres règles du droit successoral et le droit des libéralités, amenant un jeune visage à un droit vieilli
Author: Philippe Malaurie
Publisher: LGDJ
ISBN: 9782275045979
Category : Gifts
Languages : fr
Pages : 701
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Le droit des successions est celui de la mort – l'horreur absolue – et celui de la vie – la transmission de générations en générations. Il est au coeur du droit – des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Après une extraordinaire stabilité – de Justinien à 2001 – l'ordre successoral a été profondément transformé. Le 3 décembre 2001, une très forte promotion a été conférée au conjoint successible. Le 23 juin 2006, une autre réforme, d'inspiration nettement, libérale, a modifié en profondeur les autres règles du droit successoral et des libéralités en touchant un peu à tout. II faut en outre compter avec les nombreuses réformes qui, à un rythme de plus en plus soutenu, touchent indirectement ou ponctuellement la matière depuis quelques années. Le présent ouvrage donne une connaissance à la fois théorique et pratique de ces règles renouvelées en les replaçant dans une perspective historique et raisonnée qui permet d'en saisir les grands mouvements aussi bien que les implications concrètes. Sont successivement présentées, les successions légales, les libéralités, les relations établies entre les unes et les autres, puis les règles du partage.
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Languages : fr
Pages : 654
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Author: Stéphane Berre
Publisher: Dalloz
ISBN: 2247180221
Category : Law
Languages : fr
Pages : 726
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Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société. C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Il est à jour des lois de finances jusqu'à septembre 2017. Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.
Author: Philippe Malaurie
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ISBN: 9782275040837
Category :
Languages : fr
Pages : 657
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La 4e de couverture indique : "Le droit des successions est celui de la mort - l'horreur absolue - et celui de la vie - la transmission de générations en générations. Il est au coeur du droit - des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Après une extraordinaire stabilité - de Justinien à 2001 - l'ordre successoral a été profondément transformé. Le 3 décembre 2001, une très forte promotion a été conférée au conjoint successible. Le 23 juin 2006, une autre réforme, d'inspiration nettement libérale, a modifié en profondeur les autres règles du droit successoral et des libéralités en touchant un peu à tout. Dans une édition refondue, le présent ouvrage donne une connaissance à la fois théorique et pratique de ces règles renouvelées en les replaçant dans une perspective historique. Sont successivement présentées, les successions légales, les libéralités, les relations établies entre les unes et les autres, puis les règles du partage."
