Author: Pierre Julien Ravail
Publisher:
ISBN:
Category : Usufruct
Languages : fr
Pages : 258
Book Description
Le droit d'usufruit
Author: Pierre Julien Ravail
Publisher:
ISBN:
Category : Usufruct
Languages : fr
Pages : 258
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Usufruct
Languages : fr
Pages : 258
Book Description
Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation, et de superficie
Author: Jean Baptiste Victor Proudhon
Publisher:
ISBN:
Category : Property
Languages : fr
Pages : 576
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Property
Languages : fr
Pages : 576
Book Description
Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation, et de superficie
Author: Proudhon (M., Jean Baptiste Victor)
Publisher:
ISBN:
Category : Property
Languages : fr
Pages : 530
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Property
Languages : fr
Pages : 530
Book Description
Usufruit, usage et habitation
Author: Sophie Boufflette
Publisher: Emile Bruylant
ISBN: 9782802743927
Category :
Languages : fr
Pages : 265
Book Description
Le droit réel d'usufruit, à l'instar des droits de superficie et d'emphytéose, jouit, ses dernières années, d'un regain d'attention d'une pratique de plus en plus axée sur la gestion patrimoniale et la planification successorale. L'usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilisé à des fins, généralement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit réel commande de connaître ses tenants et aboutissants juridiques. Le présent ouvrage vise dès lors à offrir aux praticiens une vue d'ensemble du régime juridique de l'usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, à leur bon souvenir, les origines possibles de l'usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, l'usufruitier et le nu-propriétaire, les causes et conséquences de son extinction, sans omettre le contentieux que l'usufruit est susceptible de générer. Il permet également de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d'usage et d'habitation. De nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de poursuivre, le cas échéant, sa recherche et d'affiner les réponses que le présent ouvrage aspire à lui apporter.
Publisher: Emile Bruylant
ISBN: 9782802743927
Category :
Languages : fr
Pages : 265
Book Description
Le droit réel d'usufruit, à l'instar des droits de superficie et d'emphytéose, jouit, ses dernières années, d'un regain d'attention d'une pratique de plus en plus axée sur la gestion patrimoniale et la planification successorale. L'usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilisé à des fins, généralement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit réel commande de connaître ses tenants et aboutissants juridiques. Le présent ouvrage vise dès lors à offrir aux praticiens une vue d'ensemble du régime juridique de l'usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, à leur bon souvenir, les origines possibles de l'usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, l'usufruitier et le nu-propriétaire, les causes et conséquences de son extinction, sans omettre le contentieux que l'usufruit est susceptible de générer. Il permet également de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d'usage et d'habitation. De nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de poursuivre, le cas échéant, sa recherche et d'affiner les réponses que le présent ouvrage aspire à lui apporter.
Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie
Author: Jean B. Proudhon
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 340
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 340
Book Description
Du droit d'usufruit du conjoint survivant
Author: Paul Forgues
Publisher:
ISBN:
Category : Husband and wife
Languages : fr
Pages : 186
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Husband and wife
Languages : fr
Pages : 186
Book Description
Traité des droits d'usufruit d'usage, d'habitation et de superficie
Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 406
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 406
Book Description
De l'usufruit et du droit de l'usufruitier
Author: Victor Arnouts (né à Arras, 62.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 71
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 71
Book Description
Traité des droits d'usufruit d'usage personnel et d'habitation
Author: Jean-Baptiste-Victor Proudhon
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 592
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 592
Book Description
Usufruit, usage et habitation
Author: Sophie Boufflette
Publisher: Bruylant
ISBN: 2802748513
Category : Law
Languages : fr
Pages : 214
Book Description
Le droit réel d’usufruit, à l’instar des droits de superficie et d’emphytéose, jouit, ces dernières années, d’un regain d’attention d’une pratique de plus en plus axée sur la gestion patrimoniale et la planification successorale. L’usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilisé à des fins, généralement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit réel commande de connaître ses tenants et aboutissants juridiques. Le présent ouvrage vise dès lors à offrir aux praticiens une vue d’ensemble du régime juridique de l’usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, à leur bon souvenir, les origines possibles de l’usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, l’usufruitier et le nu-propriétaire, les causes et conséquences de son extinction, sans omettre le contentieux que l’usufruit est susceptible de générer. Il permet également de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d’usage et d’habitation. De nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de poursuivre, le cas échéant, sa recherche et d’affiner les réponses que le présent ouvrage aspire à lui apporter.
Publisher: Bruylant
ISBN: 2802748513
Category : Law
Languages : fr
Pages : 214
Book Description
Le droit réel d’usufruit, à l’instar des droits de superficie et d’emphytéose, jouit, ces dernières années, d’un regain d’attention d’une pratique de plus en plus axée sur la gestion patrimoniale et la planification successorale. L’usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilisé à des fins, généralement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit réel commande de connaître ses tenants et aboutissants juridiques. Le présent ouvrage vise dès lors à offrir aux praticiens une vue d’ensemble du régime juridique de l’usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, à leur bon souvenir, les origines possibles de l’usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, l’usufruitier et le nu-propriétaire, les causes et conséquences de son extinction, sans omettre le contentieux que l’usufruit est susceptible de générer. Il permet également de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d’usage et d’habitation. De nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de poursuivre, le cas échéant, sa recherche et d’affiner les réponses que le présent ouvrage aspire à lui apporter.