Author: L. Venanzi
Publisher: Edipro
ISBN: 9782930287478
Category :
Languages : fr
Pages : 564
Book Description
La loi et le code sur le bien-etre au travail et extraits du reglement general pour la protection du travail
Author: L. Venanzi
Publisher: Edipro
ISBN: 9782930287478
Category :
Languages : fr
Pages : 564
Book Description
Publisher: Edipro
ISBN: 9782930287478
Category :
Languages : fr
Pages : 564
Book Description
La loi et le code sur le bien-être au travail et extraits du règlement général pour la protection du travail
Author: Service public fédéral emploi, travail et concertation sociale Direction générale Humanisation du travail
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
La loi et le code sur le bien-être au travail
Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 496
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 496
Book Description
La loi et le code sur le bien- tre au travail et extraits du règlement général pour la protection du travail
Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Code du bien-être au travail. 2023-2024
Author:
Publisher:
ISBN: 9789403030890
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
La code de la sécurité est un outil pratique pour le conseiller en prévention. Cet ouvrage vous offre une sélection condensée de la réglementation de base concernant la sécurité au travail et la prévention et la protection au travail. Autant le Règlement général pour la protection du travail et le Code sur le bien-être au travail que la législation concernant l?électricité (RGIE) sont pris en considération.00La partie Bien-être au travail & RGPT vous offre :0- le texte coordonné actuel de la loi relative au bien-être des travailleurs lors de l?exécution de leur travail et du Code sur le bien-être au travail;0- le texte actuel coordonné du Règlement général pour la protection du travail;0- les annexes et les arrêtés d?exécution du RGPT.00Vos avantages :0- Compact et pratique : vous avez en un tournemain la réponse sur vos questions essentielles0- Facile d'emploi : un sommaire claire, un tableau de comparaison avec la relation entre l'ancien et le nouveau Code ainsi qu'un régistre condensé qui vous mène directement à la bonne page.0- Certitude : l'information sera actualisée annuellement, vous êtes et vous serez à la hauteur de la réglementation en vigueur.00Modifications importantes dans cette nouvelle édition, entièrement revue et actualisée :00- grâce au tableau de comparaison pratique, vous déplacez facilement vos références de l?ancien vers le nouveau Code ;0- vous comprenez à quoi l?administration fait référence dans un PV, un avis,? ;0- vous savez adapter votre registre législatif pour la sécurité au travail.00Cette édition tient compte des textes publiés au Moniteur belge jusqu?au 15 août 2023.
Publisher:
ISBN: 9789403030890
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
La code de la sécurité est un outil pratique pour le conseiller en prévention. Cet ouvrage vous offre une sélection condensée de la réglementation de base concernant la sécurité au travail et la prévention et la protection au travail. Autant le Règlement général pour la protection du travail et le Code sur le bien-être au travail que la législation concernant l?électricité (RGIE) sont pris en considération.00La partie Bien-être au travail & RGPT vous offre :0- le texte coordonné actuel de la loi relative au bien-être des travailleurs lors de l?exécution de leur travail et du Code sur le bien-être au travail;0- le texte actuel coordonné du Règlement général pour la protection du travail;0- les annexes et les arrêtés d?exécution du RGPT.00Vos avantages :0- Compact et pratique : vous avez en un tournemain la réponse sur vos questions essentielles0- Facile d'emploi : un sommaire claire, un tableau de comparaison avec la relation entre l'ancien et le nouveau Code ainsi qu'un régistre condensé qui vous mène directement à la bonne page.0- Certitude : l'information sera actualisée annuellement, vous êtes et vous serez à la hauteur de la réglementation en vigueur.00Modifications importantes dans cette nouvelle édition, entièrement revue et actualisée :00- grâce au tableau de comparaison pratique, vous déplacez facilement vos références de l?ancien vers le nouveau Code ;0- vous comprenez à quoi l?administration fait référence dans un PV, un avis,? ;0- vous savez adapter votre registre législatif pour la sécurité au travail.00Cette édition tient compte des textes publiés au Moniteur belge jusqu?au 15 août 2023.
Règlement général pour la protection du travail
Author: Federaal Ministerie van Tewerkstelling en Arbeid Commissariaat-Generaal voor de Bevordering van de Arbeid
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Bien-être au travail et droit pénal. Étude jurisprudentielle et doctrinale
Author:
Publisher:
ISBN: 9782874559662
Category :
Languages : fr
Pages : 350
Book Description
En 2006, les auteurs ont publié une chronique de jurisprudence relative au bien-être au travail et à la responsabilité pénale y afférente. Depuis lors, beaucoup d’eau a coulé sous les ponts et une abondante jurisprudence a été rendue. Il leur a semblé indispensable de refondre entièrement l’ouvrage, en insistant d’une part sur la réglementation et la doctrine, d’autre part sur la jurisprudence rendue jusqu’au printemps 2015.00La première partie retrace l’évolution de la législation ± sécuritaire » depuis le Règlement général sur la protection du travail jusqu’aux adaptations les plus récentes figurant dans le Code sur le bien-être au travail.00La deuxième partie traite de la jurisprudence rendue en cas d’accident du travail ou d’infraction à la réglementation sur le bien-être au travail. 00La troisième partie traite des diverses infractions en matière de sécurité au travail qui ont donné lieu à des poursuites judiciaires. À cet égard, la catastrophe technologique de Ghislenghien a recueilli toute l’attention des auteurs.00La quatrième partie propose un relevé chronologique des peines prononcées par les juridictions répressives.
Publisher:
ISBN: 9782874559662
Category :
Languages : fr
Pages : 350
Book Description
En 2006, les auteurs ont publié une chronique de jurisprudence relative au bien-être au travail et à la responsabilité pénale y afférente. Depuis lors, beaucoup d’eau a coulé sous les ponts et une abondante jurisprudence a été rendue. Il leur a semblé indispensable de refondre entièrement l’ouvrage, en insistant d’une part sur la réglementation et la doctrine, d’autre part sur la jurisprudence rendue jusqu’au printemps 2015.00La première partie retrace l’évolution de la législation ± sécuritaire » depuis le Règlement général sur la protection du travail jusqu’aux adaptations les plus récentes figurant dans le Code sur le bien-être au travail.00La deuxième partie traite de la jurisprudence rendue en cas d’accident du travail ou d’infraction à la réglementation sur le bien-être au travail. 00La troisième partie traite des diverses infractions en matière de sécurité au travail qui ont donné lieu à des poursuites judiciaires. À cet égard, la catastrophe technologique de Ghislenghien a recueilli toute l’attention des auteurs.00La quatrième partie propose un relevé chronologique des peines prononcées par les juridictions répressives.
Règlement général pour la protection du travail
Author: Association nationale pour la prévention des accidents du travail (Belgique)
Publisher:
ISBN: 9789067681469
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Publisher:
ISBN: 9789067681469
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Code des établissements dangereux et de la protection du travail
Author: Auguste Roemen
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Canadiana
Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Canada
Languages : en
Pages : 1806
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Canada
Languages : en
Pages : 1806
Book Description