Histoire de la Constitution canadienne

Histoire de la Constitution canadienne PDF Author: Jean-François Cardin
Publisher:
ISBN:
Category : Political Science
Languages : fr
Pages : 60

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Histoire de la Constitution canadienne

Histoire de la Constitution canadienne PDF Author: Jean-François Cardin
Publisher:
ISBN:
Category : Political Science
Languages : fr
Pages : 60

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La Constitution canadienne

La Constitution canadienne PDF Author: Yan Campagnolo
Publisher: Dundurn
ISBN: 1459744446
Category : Political Science
Languages : fr
Pages : 254

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Book Description
La Constitution canadienne est un livre introductif sur la loi suprême du pays. La Constitution canadienne rend la loi suprême du pays plus facilement accessible aux lecteurs. Le livre comprend des commentaires visant à expliquer le sens des dispositions des lois constitutionnelles de 1867 et de 1982, un glossaire des termes clés, une brève histoire de la Constitution et une chronologie des événements marquants. De plus, La Constitution canadienne explique le fonctionnement de la Cour suprême du Canada et présente les acteurs et les enjeux liés aux plus importantes décisions constitutionnelles. Yan Campagnolo et Adam Dodek, tous deux professeurs de droit à l’Université d’Ottawa, fournissent un index de la Constitution canadienne et exposent des faits fascinants à propos de la Cour suprême du Canada et de la Constitution. Ce livre est un excellent ouvrage introductif à l’intention des personnes qui découvrent la Constitution du Canada pour la première fois ainsi qu’un ouvrage de référence utile tant pour les étudiants que les experts.

Le nouvel ordre constitutionnel canadien

Le nouvel ordre constitutionnel canadien PDF Author: François Rocher
Publisher: PUQ
ISBN: 2760537625
Category : Political Science
Languages : fr
Pages : 343

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Le rapatriement de la Constitution canadienne a profondément transformé le paysage politique. Il a contribué non seulement à « refonder » le Canada sur de nouvelles bases, la Charte canadienne des droits et libertés ayant maintenant valeur emblématique, mais aussi à transformer les marqueurs identitaires du Québec et ses rapports avec le Canada. Encore de nos jours, la non-adhésion de l’Assemblée nationale et du gouvernement du Québec à la Loi constitutionnelle de 1982 suscite d’intenses débats et fait couler beaucoup d’encre. Cet ouvrage prend la mesure des conséquences politiques du rapa-triement de la Constitution, tout en faisant le point sur la place qu’occupe le Québec à l’intérieur du Canada et sur les tendances qui sont susceptibles de marquer dans l’avenir l’évolution du fédéralisme canadien. Il rassemble les analyses d’acteurs qui ont participé de près aux négociations ayant mené au rapatriement. La signification et les conséquences de ce dernier sont abordées, suivies de l’examen des incidences de l’« enchâssement » de la Charte dans la Constitution. Cet ouvrage offre un regard extérieur sur les enjeux constitutionnels propres au Canada et au Québec, à la lumière des dynamiques politiques prévalant dans des nations minoritaires comme la Catalogne, l’Écosse et l’Irlande. Enfin, il réunit les points de vue de commentateurs politiques chevronnés, qui présentent des perspectives contrastées sur le rapatriement. Au-delà d’analyser le rapatriement en tant que tel, l’ouvrage se veut porteur d’un nouveau dialogue entre les Québécois et les autres Canadiens.

Les premiers rudimens de la Constitution Britannique

Les premiers rudimens de la Constitution Britannique PDF Author: Jacques Labrie
Publisher:
ISBN:
Category : Constitutional history
Languages : fr
Pages : 192

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Histoire du droit canadien

Histoire du droit canadien PDF Author: Edmond Lareau
Publisher:
ISBN:
Category : Canadian law
Languages : fr
Pages : 560

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La constitution canadienne et les droits des francophones

La constitution canadienne et les droits des francophones PDF Author: Association canadienne d'éducation de langue française
Publisher:
ISBN:
Category : Bilinguisme
Languages : fr
Pages : 165

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Ce mémoire représente la position officielle de l'ACELF. Principaux chapitres: Aperçu historique - Genèse de la constitution canadienne - Interprétation juridique et jurisprudence - Evolution historique des droits linguistiques et confessionnels par province - Le sens de notre action.

Petit traité de droit

Petit traité de droit PDF Author: Suzanne Barbeau
Publisher: Independently Published
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 160

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Le Petit traité de droit, des origines à la Constitution canadienne, explique dans un langage simple l'évolution du droit. Il développe ensuite l'histoire du contexte juridique en Nouvelle-France et au Canada, pour finalement se concentrer sur un argument spécifique: celui du contexte familial, de l'école et de la délinquance juvénile.

Réfléchir sur notre passé pour aborder notre avenir

Réfléchir sur notre passé pour aborder notre avenir PDF Author: Serge Joyal
Publisher: McGill-Queen's Press - MQUP
ISBN: 0773556109
Category : Political Science
Languages : en
Pages : 609

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Depuis 1967, année du centenaire de la Confédération, de nombreux épisodes de crise politique et de difficultés économiques ainsi que les événements internationaux ont contribué à la transformation de la société canadienne et continueront de façonner son avenir. En tenant compte de ces diverses difficultés et opportunités rencontrées dans le passé, à quoi ressemble l’avenir du Canada? Dans Réfléchir sur notre passé pour aborder notre avenir, des diplomates, des politiciens, des chercheurs et des personnages en vue dans le domaine des droits de l’homme, dont Phil Fontaine, Michaëlle Jean, Ellen Gabriel, Paul Heinbecker, Bob Rae, Jean Charest et David Suzuki mettent en commun leur sagesse et leur expérience des événements qui ont marqué l’histoire du pays au cours des cinquante dernières années. Réfléchissant au rôle complémentaire à la Chambre des communes du Sénat au Canada, ils examinent des enjeux clés comme la condition des peuples autochtones, les obligations imposées par la Charte des droits et libertés, la reconnaissance des deux langues officielles et les référendums sur l’unité nationale. Les collaborateurs abordent aussi la transformation de l’économie dans un monde numérisé et un système planétaire, le rôle du Canada sur la scène mondiale à une époque de tension croissante, le flot accru de réfugiés, les changements climatiques et l’incertitude entourant l’avenir de l’Arctique, la concurrence scientifique et culturelle sur le marché international et l’avenir de la démocratie parlementaire. Corrigeant les fausses idées à propos du rôle actuel du Sénat et donnant le contre-argument à une réforme radicale du Sénat, Réfléchir sur notre passé pour aborder notre avenir propose de riches perspectives et un aperçu fascinant de l’évolution probable du Canada au cours des prochaines années.

Bibliographie de l'histoire du Québec et du Canada, 1966-1975

Bibliographie de l'histoire du Québec et du Canada, 1966-1975 PDF Author: Paul Aubin
Publisher:
ISBN:
Category : Canada
Languages : en
Pages : 748

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Canadiana

Canadiana PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Canada
Languages : en
Pages : 1176

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