Author: Constantin Boerescu
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Languages : fr
Pages : 236
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public sera soutenu le... 9 janvier 1862... par Constantin Boeresco,... (Des Conditions et des formes nécessaires pour la validité du mariage en droit romain et en droit français.).
Author: Constantin Boerescu
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Languages : fr
Pages : 236
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Languages : fr
Pages : 236
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Faculte de Droit de Paris. These Pour Le Doctorat. L'Acte Public Sera Soutenu Le 9 Janvier 1862
Author: Boerescu-C
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ISBN: 9782011915382
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Languages : fr
Pages : 240
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ISBN: 9782011915382
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Languages : fr
Pages : 240
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Faculté de droit de Paris. Des nullités du mariage et des conditions de sa validité en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu... le 14 juin 1866,... par Edmond Ameline,...
Author: Edmond Ameline
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Languages : fr
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Thèse de Doctorat. Droit Français. Du Payement Avec Subrogation
Author: Clovis Bosquet
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ISBN: 9782329776040
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Languages : fr
Pages : 152
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain: Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Droit français: Du Payement avec subrogation. L'acte public... sera soutenu le... 10 juillet 1872... par Clovis Bosquet, ... Date de l'édition originale: 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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ISBN: 9782329776040
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Languages : fr
Pages : 152
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain: Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Droit français: Du Payement avec subrogation. L'acte public... sera soutenu le... 10 juillet 1872... par Clovis Bosquet, ... Date de l'édition originale: 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain : De la plus-pétition. Droit français : De la Condition civile des étrangers en France. L'acte public... sera soutenu le... 21 août 1862... par Jules Batbie,...
Author: Jules Batbie
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Languages : fr
Pages : 152
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Languages : fr
Pages : 152
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Faculté de droit de Paris. Droit romain : la Loi Falcidie. Droit français : des Clauses d'emploi et de remploi insérées dans le contrat de mariage. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 20 juin 1889... par Henri Capitant,...
Author: Henri Capitant
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Languages : fr
Pages : 306
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Languages : fr
Pages : 306
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat
Author: Nicolas-Jules Grout
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Languages : fr
Pages : 124
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Languages : fr
Pages : 124
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain : des Attributions du tuteur des impubères. Droit français : de l'Émancipation. L'acte public... sera soutenu le... 18 juillet 1877... par A. Bouvet
Author: Antoine Bouvet
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Languages : fr
Pages : 196
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Pages : 196
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu... le 11 août... par F. Chomette,... Droit romain : des Fidéjusseurs. Droit français : des Effets du cautionnement...
Author: F. Chomette
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Languages : fr
Pages : 146
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Languages : fr
Pages : 146
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Thèse de Doctorat. Du Mandat En Droit Romain. de la Commission En Droit Français
Author: CHENAL-J.
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ISBN: 9782329163024
Category :
Languages : fr
Pages : 206
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ISBN: 9782329163024
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Languages : fr
Pages : 206
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