Factum pour Me Bertrand Charlet, prêtre, bachelier en théologie, pourvu par Sa Majesté du doyenné-cure de l'église collégiale Notre-Dame d'Yvoix, nommée Carignan, diocèse de Trèves,... contre le sieur prince Emmanuel-Philibert-Amédée de Savoie, prince de Carignan, en Piémont,... et contre Me François Maréchal, chanoine de Carignan, nommé par ledit sieur prince de Carignan audit doyenné...

Factum pour Me Bertrand Charlet, prêtre, bachelier en théologie, pourvu par Sa Majesté du doyenné-cure de l'église collégiale Notre-Dame d'Yvoix, nommée Carignan, diocèse de Trèves,... contre le sieur prince Emmanuel-Philibert-Amédée de Savoie, prince de Carignan, en Piémont,... et contre Me François Maréchal, chanoine de Carignan, nommé par ledit sieur prince de Carignan audit doyenné... PDF Author: François Maréchal
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Factum pour Mre Jean-François Marchal, bachelier de Sorbonne, pourvu par M. le prince de Carignan du doyenné de l'église collégiale de la même ville,... contre Me Henry de La Pierre, prétendant droit au même bénéfice...

Factum pour Mre Jean-François Marchal, bachelier de Sorbonne, pourvu par M. le prince de Carignan du doyenné de l'église collégiale de la même ville,... contre Me Henry de La Pierre, prétendant droit au même bénéfice... PDF Author: Jean-François Marchal
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