Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Notre-Dame de Bretheuil (Breteuil)... contre messire Jacques-Bénigne Bossuet, abbé de Saint-Lucien de Beauvais, et maître François Vacquerie, prêtre-curé de Vanigné, demandeurs en requête du 18 octobre 1679, et en lettres en forme de requête civile et requête d'ampliation des 4 mai et 14 octobre 1680

Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Notre-Dame de Bretheuil (Breteuil)... contre messire Jacques-Bénigne Bossuet, abbé de Saint-Lucien de Beauvais, et maître François Vacquerie, prêtre-curé de Vanigné, demandeurs en requête du 18 octobre 1679, et en lettres en forme de requête civile et requête d'ampliation des 4 mai et 14 octobre 1680 PDF Author: Abbaye Notre-Dame
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Factum pour Mre Jacques-Bénigne Bossuet, ancien évesque de Condon, précepteur de Mgr le dauphin, abbé de l'abbaye de Saint-Lucien de Beauvais, demandeur... et les religieux de ladite abbaye, intervenans, contre le principal et escoliers du collège de Bourgogne, défendeurs...

Factum pour Mre Jacques-Bénigne Bossuet, ancien évesque de Condon, précepteur de Mgr le dauphin, abbé de l'abbaye de Saint-Lucien de Beauvais, demandeur... et les religieux de ladite abbaye, intervenans, contre le principal et escoliers du collège de Bourgogne, défendeurs... PDF Author: Jacques-Bénigne Bossuet
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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de la Très-Sainte-Trinité de Tyron (Tiron), ordre de Saint-Benoît, défendeurs et demandeurs, contre messire Jean de Pleurs et dame Marie de Fontenay, sa femme, et maître Jacques Dignon, curé ou vicaire perpétuel de la paroisse des Corvées, demandeurs et défendeurs

Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de la Très-Sainte-Trinité de Tyron (Tiron), ordre de Saint-Benoît, défendeurs et demandeurs, contre messire Jean de Pleurs et dame Marie de Fontenay, sa femme, et maître Jacques Dignon, curé ou vicaire perpétuel de la paroisse des Corvées, demandeurs et défendeurs PDF Author: Abbaye de Tiron
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Factum, pour les religieux, prieur & convent de l'abbaye de Nostre-Dame de Thorigny de l'estroite observance, de l'ordre de Cisteaux, deffendeurs. Contre messire Leonor de Matignon, ancien evesque & comte de Lizieux, & abbé de ladite abbaye de Nostre-Dame de Thorigny, demandeur en lettres afin de reglement de juges, du 22. novembre 1674. & en requeste du 10. may 1675. en cassation d'un arrest contradictoire du Parlement de Roüen du 4. may 1674

Factum, pour les religieux, prieur & convent de l'abbaye de Nostre-Dame de Thorigny de l'estroite observance, de l'ordre de Cisteaux, deffendeurs. Contre messire Leonor de Matignon, ancien evesque & comte de Lizieux, & abbé de ladite abbaye de Nostre-Dame de Thorigny, demandeur en lettres afin de reglement de juges, du 22. novembre 1674. & en requeste du 10. may 1675. en cassation d'un arrest contradictoire du Parlement de Roüen du 4. may 1674 PDF Author:
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Factum pour M. Jacques Langlois, prêtre curé de Saint-Jacques de Troyes,... contre les dames abbesse et religieuses, prieure et convent de l'abbaye de Notre-Dame de Troyes...

Factum pour M. Jacques Langlois, prêtre curé de Saint-Jacques de Troyes,... contre les dames abbesse et religieuses, prieure et convent de l'abbaye de Notre-Dame de Troyes... PDF Author: Jacques Langlois (curé de Saint-Jacques de Troyes.)
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Factum pour les religieux, abbé et convent de Sainte-Geneviève-du-Mont, à Paris, demandeurs et défendeurs, contre messire Pierre Du Cambont de Coeslin (sic), abbé de l'abbaye de S. Victor, ayant repris le procès au lieu de messire François de Harlay, archevêque de Rouen, appelant d'une sentence des Requêtes, du 18 février 1617, et encore ledit abbé, demandeur en exécution d'arrêt du 16 janvier 1644, et les religieux, prieur et convent de S. Victor, intervenants

Factum pour les religieux, abbé et convent de Sainte-Geneviève-du-Mont, à Paris, demandeurs et défendeurs, contre messire Pierre Du Cambont de Coeslin (sic), abbé de l'abbaye de S. Victor, ayant repris le procès au lieu de messire François de Harlay, archevêque de Rouen, appelant d'une sentence des Requêtes, du 18 février 1617, et encore ledit abbé, demandeur en exécution d'arrêt du 16 janvier 1644, et les religieux, prieur et convent de S. Victor, intervenants PDF Author: Abbaye Sainte-Geneviève-du-Mont
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