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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Orléans, ayant pris le fait et cause pour maître Laurent Le Jumentier, chanoine et scolastique de ladite église, maître Robert Martin, sieur du Lary, chanoine en ladite église,... et Pierre Le Maire, sieur du Muids, trois des administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Orléans, demandeurs en requête du 10 avril 1745,... contre Abel Thoinard, Pasquier Thoreau et Toussaint Rousseau, bourgeois d'Orléans, trois autres desdits administrateurs...
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Factum, pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale Saint-Aignan d'Orléans, immédiatement dépendante du saint-siège apostolique, prenant le fait et cause pour maître Jean Fougeu, chanoine, et maître Jean Bernard, curé du Crucifix en ladite église,... contre messire Pierre Du Cambout de Coislin, évêque d'Orléans,... prenant le fait et cause pour ses official et promoteur,... et maître Jacques Baudouin, curé de Saint-Benoît-du-Retour de ladite ville d'Orléans....
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Factum du procès criminel fait à la requête de maître Laurent Moireau, chanoine en l'église Sainte-Croix d'Orléans, à l'encontre de François Joigny, boursier du chapitre de ladite église, pour raison de vol par lui fait en la maison dudit Moireau
Author: Laurent Moireau
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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Cléry, appelants d'une sentence rendue par le grand maître des eaux et forêts d'Orléans et Beaugency, le 16 janvier 1696,... contre M. le procureur général, prenant le fait et cause de son substitut en la maîtrise des eaux et forêts du comté de Beaugency...
Author: Collégiale Notre-Dame
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Factum pour les doyens, chanoines et chapitres des églises de Sainte-Croix et Saint-Aignan d'Orléans... contre maître Charles Segoing, receveur des décimes du diocèse d'Orléans, maître Nicolas Mascot, chanoine et archidiacre de Sully en ladite église de Sainte-Croix,... et messire Nicolas de Netz, évêque d'Orléans...
Author: Eglise catholique. Diocèse
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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, demandeurs et défendeurs, contre les manants et habitants de la paroisse de Trainou, défendeurs et opposants
Author: Eglise catholique. Diocèse
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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans... contre Ambroise de Villepellée, intimé et défendeur, et monsieur le duc d'Orléans, comte de Blois,... demandeur et intervenant
Author: Eglise catholique. Diocèse
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Factum pour les chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Furcy de Péronne, prenant le fait et cause de maître Jean Eudel, chanoine, ci-devant leur promoteur,... contre maître François Vestier,... doyen de ladite église, appelant comme d'abus d'une sentence de l'official du chapitre rendue contre lui par défaut, le vingt-cinq juin 1677...
Author: Surgis
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Factum pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église cathédrale et métropolitaine de Sens, appelants, contre les religieuses de la Pomeraye, intimées
Author: Eglise catholique. Diocèse
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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Châlons, défendeurs... contre M. Remy Duret, prestre, docteur de Sorbonne, chanoine et vicaire perpétuel de l'église collégiale et paroissiale de Vitry-le-François, demandeur... et encore contre les doyen et chanoines de ladite église de Vitry, défendeurs
Author: Collégiale Notre-Dame
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