Factum pour dom Antoine Enlart, prestre, religieux profez de l'Ordre de S. Benoist, prieur du prieuré simple de S.-Martin en Bourainville [Beaurainville], appelant d'une sentence rendue par les officiers du Conseil d'Artois, le 20 novembre 1690, contre les Filles hospitalières de l'Hostel-Dieu de Montreuil, et Me Jacques des Waquettes, leur chapelain, intimé. (Le Prestre, pr.). PDF Download

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Factum pour dom Antoine Enlart, prestre, religieux profez de l'Ordre de S. Benoist, prieur du prieuré simple de S.-Martin en Bourainville [Beaurainville], appelant d'une sentence rendue par les officiers du Conseil d'Artois, le 20 novembre 1690, contre les Filles hospitalières de l'Hostel-Dieu de Montreuil, et Me Jacques des Waquettes, leur chapelain, intimé. (Le Prestre, pr.).

Factum pour dom Antoine Enlart, prestre, religieux profez de l'Ordre de S. Benoist, prieur du prieuré simple de S.-Martin en Bourainville [Beaurainville], appelant d'une sentence rendue par les officiers du Conseil d'Artois, le 20 novembre 1690, contre les Filles hospitalières de l'Hostel-Dieu de Montreuil, et Me Jacques des Waquettes, leur chapelain, intimé. (Le Prestre, pr.). PDF Author: Antoine Enlart
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Factum pour dom Antoine Enlart, prestre, religieux profez de l'Ordre de S. Benoist, prieur du prieuré simple de S.-Martin en Bourainville [Beaurainville], appelant d'une sentence rendue par les officiers du Conseil d'Artois, le 20 novembre 1690, contre les Filles hospitalières de l'Hostel-Dieu de Montreuil, et Me Jacques des Waquettes, leur chapelain, intimé. (Le Prestre, pr.).

Factum pour dom Antoine Enlart, prestre, religieux profez de l'Ordre de S. Benoist, prieur du prieuré simple de S.-Martin en Bourainville [Beaurainville], appelant d'une sentence rendue par les officiers du Conseil d'Artois, le 20 novembre 1690, contre les Filles hospitalières de l'Hostel-Dieu de Montreuil, et Me Jacques des Waquettes, leur chapelain, intimé. (Le Prestre, pr.). PDF Author: Antoine Enlart
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Factum, observation et réflexion pour dom Antoine Enlart,... religieux de l'ordre de Saint-Benoît, prieur du prieuré simple de Saint-Martin en Beaurainsville,... contre Me François Guérard, curé de la paroisse de Verton, intimé...

Factum, observation et réflexion pour dom Antoine Enlart,... religieux de l'ordre de Saint-Benoît, prieur du prieuré simple de Saint-Martin en Beaurainsville,... contre Me François Guérard, curé de la paroisse de Verton, intimé... PDF Author: Antoine Enlart
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Factum du procez pendant au Conseil pour dom Martin de Liesme, prestre, religieux de l'Ordre de S. Benoist, prieur du prieuré d'Anzy-le-Duc, nommé tenant l'indult de M. le Bouts, conseiller du roy en sa Cour de parlement de Paris, et commissaire aux requestes du Palais, demandeur en complainte, contre dom Victor Texier, dom Claude Poncet, et dom Jean Chapuys, tous religieux, le sieur Roquette et le sieur du Rier, deffendeurs et demandeurs en compleincte, et encore contre Me Jacques le Gendre, nommé tenant l'indult de M. le Gendre, maistre des requestes, intervenant

Factum du procez pendant au Conseil pour dom Martin de Liesme, prestre, religieux de l'Ordre de S. Benoist, prieur du prieuré d'Anzy-le-Duc, nommé tenant l'indult de M. le Bouts, conseiller du roy en sa Cour de parlement de Paris, et commissaire aux requestes du Palais, demandeur en complainte, contre dom Victor Texier, dom Claude Poncet, et dom Jean Chapuys, tous religieux, le sieur Roquette et le sieur du Rier, deffendeurs et demandeurs en compleincte, et encore contre Me Jacques le Gendre, nommé tenant l'indult de M. le Gendre, maistre des requestes, intervenant PDF Author:
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Factum pour dom Gilbert Descrots, religieux profés de l'Ordre de S. Benoist, prieur titulaire et régulier du prieuré conventuel de Saint-Pierre-le Moustier, demandeur en complainte, contre Me Paul Coëffier, clerc tonsuré du diocèse d'Autun, prétendant droit au mesme prieuré, défendeur

Factum pour dom Gilbert Descrots, religieux profés de l'Ordre de S. Benoist, prieur titulaire et régulier du prieuré conventuel de Saint-Pierre-le Moustier, demandeur en complainte, contre Me Paul Coëffier, clerc tonsuré du diocèse d'Autun, prétendant droit au mesme prieuré, défendeur PDF Author: Evrard
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Factum pour maistre Estienne Bernard, prieur commendataire de Saint Nicaise de Gasny d'Isle, ... inthimé, contre dom Joseph Chiburne, religieux anglois de l'ordre de S. Benoist, prieur des prieurez de Choisy sur la rivière d'Aisne, de Bouconvilliers au Vexin françois, et encore prétendant droit au prieuré de Gasny, ... appellant d'une sentence renduë le 3 juin 1679 par le lieutenant général de Magny

Factum pour maistre Estienne Bernard, prieur commendataire de Saint Nicaise de Gasny d'Isle, ... inthimé, contre dom Joseph Chiburne, religieux anglois de l'ordre de S. Benoist, prieur des prieurez de Choisy sur la rivière d'Aisne, de Bouconvilliers au Vexin françois, et encore prétendant droit au prieuré de Gasny, ... appellant d'une sentence renduë le 3 juin 1679 par le lieutenant général de Magny PDF Author:
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Mémoire pour dom Pierre de Neu,... religieux profès de l'ordre de S. Benoît, congrégation de S. Maur, prieur du prieuré simple et régulier de S. Nicolas de la Fresnoye, contre Me Jean-Baptiste Brard,... vicaire amovible de la paroisse de la Fresnoye

Mémoire pour dom Pierre de Neu,... religieux profès de l'ordre de S. Benoît, congrégation de S. Maur, prieur du prieuré simple et régulier de S. Nicolas de la Fresnoye, contre Me Jean-Baptiste Brard,... vicaire amovible de la paroisse de la Fresnoye PDF Author: Pierre de Neu
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Factum pour messire François de Foudras ... prieur commendataire du prieuré conventuel de S. Michel de Sauviac ... demandeur en complainte et deffendeur, contre maistre Mathias du Mas, nommé par le roy audit prieuré, deffendeur et demandeur, ee [sic] encore contre maistre Michel Revel, nommé et tenant l'indult de monsieur de Maupeou ... aussi demandeur et deffendeur en complainte, et encore contre frère Hilaire de Bré, religieux profez de l'ordre de S. Benoist, pourveu du mesme prieuré, demandeur et deffendeur en complainte, et dom Antoine de Savoye, abbé de S. Michel de la Cluse, intervenant

Factum pour messire François de Foudras ... prieur commendataire du prieuré conventuel de S. Michel de Sauviac ... demandeur en complainte et deffendeur, contre maistre Mathias du Mas, nommé par le roy audit prieuré, deffendeur et demandeur, ee [sic] encore contre maistre Michel Revel, nommé et tenant l'indult de monsieur de Maupeou ... aussi demandeur et deffendeur en complainte, et encore contre frère Hilaire de Bré, religieux profez de l'ordre de S. Benoist, pourveu du mesme prieuré, demandeur et deffendeur en complainte, et dom Antoine de Savoye, abbé de S. Michel de la Cluse, intervenant PDF Author:
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Instruction sommaire du procès pour dom Vincent Hue, religieux profès de l'ordre de Saint-Benoît, congrégation de Saint-Maur, demeurant en l'abbaye de Saint-Germer-de-Fly, prieur de Saint-Martin de Brulevert, appelant de la sentence rendue le 27 juillet 1680, contre messire Pierre Sain des Tousches,... chevalier des ordres militaires de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, intimé, et dom François Chappe, prêtre, religieux profès du même ordre,... aussi appelant de ladite sentence

Instruction sommaire du procès pour dom Vincent Hue, religieux profès de l'ordre de Saint-Benoît, congrégation de Saint-Maur, demeurant en l'abbaye de Saint-Germer-de-Fly, prieur de Saint-Martin de Brulevert, appelant de la sentence rendue le 27 juillet 1680, contre messire Pierre Sain des Tousches,... chevalier des ordres militaires de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, intimé, et dom François Chappe, prêtre, religieux profès du même ordre,... aussi appelant de ladite sentence PDF Author: Vincent Hue
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Factum pour frère Nicolas Surhomme, religieux profès de l'ordre de S. Benoît, prieur du prieuré de Méron, demandeur en complainte, contre frères Guillaume Boylesve, Claude Lasnier, et prétendants droit audit prieuré, défendeurs

Factum pour frère Nicolas Surhomme, religieux profès de l'ordre de S. Benoît, prieur du prieuré de Méron, demandeur en complainte, contre frères Guillaume Boylesve, Claude Lasnier, et prétendants droit audit prieuré, défendeurs PDF Author: Nicolas Surhomme
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Factum pour frère Guy Gesmond, religieux profez de l'ordre de S. Benoist, prieur de la Réolle, tenant le lieu et l'indult du sieur de Seve naguères maistre des requestes, demandeur, contre Me Rigal Du Val, soy disant resignataire et frère François Rolle soy disant pourveu dudit prieuré en la légation, deffendeurs

Factum pour frère Guy Gesmond, religieux profez de l'ordre de S. Benoist, prieur de la Réolle, tenant le lieu et l'indult du sieur de Seve naguères maistre des requestes, demandeur, contre Me Rigal Du Val, soy disant resignataire et frère François Rolle soy disant pourveu dudit prieuré en la légation, deffendeurs PDF Author:
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