De par le roi, Ordonnance de police, rendue par M. le lieutenant général du bailliage du Palais PDF Download

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De par le roi, Ordonnance de police, rendue par M. le lieutenant général du bailliage du Palais

De par le roi, Ordonnance de police, rendue par M. le lieutenant général du bailliage du Palais PDF Author: Palais de justice (Paris, France)
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De par le roi, Ordonnance de police, rendue par M. le lieutenant général du bailliage du Palais

De par le roi, Ordonnance de police, rendue par M. le lieutenant général du bailliage du Palais PDF Author: Palais de justice (Paris, France)
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De Par le Roi. Ordonnance de Police, Rendue par M. le Lieutenant Général du Bailliage du Palais. Du treize Mai mil sept cent soixante-quinze

De Par le Roi. Ordonnance de Police, Rendue par M. le Lieutenant Général du Bailliage du Palais. Du treize Mai mil sept cent soixante-quinze PDF Author:
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Ordonnance de police rendue par M le lieutenant général du bailliage du Palais

Ordonnance de police rendue par M le lieutenant général du bailliage du Palais PDF Author: France. Bailliage du Palais (Paris)
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De Par Le Roi, M. Le Bailli, Lieutenant Général De Police Des Ville Et Bailliage Royal De Versailles, Ou M. Le Lieutenant Au Dit Siege. Ordonnance De Police, Concernant l'observation des Fêtes

De Par Le Roi, M. Le Bailli, Lieutenant Général De Police Des Ville Et Bailliage Royal De Versailles, Ou M. Le Lieutenant Au Dit Siege. Ordonnance De Police, Concernant l'observation des Fêtes PDF Author:
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Ordonnance de M. le lieutenant general au bailliage du Palais servant de règlement général pour la police qui doit être observée par les marchands et autres dans les salles, galeries et enclos du Palais

Ordonnance de M. le lieutenant general au bailliage du Palais servant de règlement général pour la police qui doit être observée par les marchands et autres dans les salles, galeries et enclos du Palais PDF Author: France. Bailliage du Palais (Paris)
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De par le Roy... et M. le lieutenant général de police du bailliage de Vendôme. Ordonnance de police portant défenses de sonner les cloches pendant l'orage

De par le Roy... et M. le lieutenant général de police du bailliage de Vendôme. Ordonnance de police portant défenses de sonner les cloches pendant l'orage PDF Author: France. Bailliage (Vendôme, Loir-et-Cher)
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780 PDF Author: Paris (France). Lieutenant général de police
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Ordonnance de police ... du 18 décembre 1743 [en exécution de la sentence du lieutenant général du bailliage du Palais, du 13 décembre 1740].

Ordonnance de police ... du 18 décembre 1743 [en exécution de la sentence du lieutenant général du bailliage du Palais, du 13 décembre 1740]. PDF Author: France. Châtelet de Paris
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De par le Roi ... (Ordonnance du lieutenant général du bailliage d'Orléans concernant la police des voitures et messageries.).

De par le Roi ... (Ordonnance du lieutenant général du bailliage d'Orléans concernant la police des voitures et messageries.). PDF Author: France. Bailliage (Orléans)
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De par le Roi et Monsieur le lieutenant général de police... de Tours. Ordonnance concernant les ouvriers, garçons et compagnons des différents états, arts, manufactures et métiers...

De par le Roi et Monsieur le lieutenant général de police... de Tours. Ordonnance concernant les ouvriers, garçons et compagnons des différents états, arts, manufactures et métiers... PDF Author: France. Bailliage (Tours)
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