De par le Roi, Messieurs les prévôt des marchands et échevins... Ordonnance de police concernant la police des ports et qui établit de nouveaux tarifs... PDF Download

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De par le Roi, Messieurs les prévôt des marchands et échevins... Ordonnance de police concernant la police des ports et qui établit de nouveaux tarifs...

De par le Roi, Messieurs les prévôt des marchands et échevins... Ordonnance de police concernant la police des ports et qui établit de nouveaux tarifs... PDF Author: Paris
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De par le Roi, Messieurs les prévôt des marchands et échevins... Ordonnance de police concernant la police des ports et qui établit de nouveaux tarifs...

De par le Roi, Messieurs les prévôt des marchands et échevins... Ordonnance de police concernant la police des ports et qui établit de nouveaux tarifs... PDF Author: Paris
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De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands, et échevins, et monsieur le lieutenant général de police. Ordonnance de police concernant la police des ports ; et qui établit de nouveaux tarifs. Du 29 novembre 1785. (Signé, Basset et de La Rochette.).

De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands, et échevins, et monsieur le lieutenant général de police. Ordonnance de police concernant la police des ports ; et qui établit de nouveaux tarifs. Du 29 novembre 1785. (Signé, Basset et de La Rochette.). PDF Author: Lyon. Police
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De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et monsieur le lieutenant-général de police... Ordonnance de police sur le port d'armes, la sûreté & tranquillité des promenades publiques ... (du 21 juin 1777)

De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et monsieur le lieutenant-général de police... Ordonnance de police sur le port d'armes, la sûreté & tranquillité des promenades publiques ... (du 21 juin 1777) PDF Author: Lyon
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De par le roi, MM. les prévôt des marchands et échevins et M. le lieutenant-général de police. Ordonnance de police concernant la sûreté, la tranquillité, l'ordre et la décence des bains publics. 1er juillet 1785

De par le roi, MM. les prévôt des marchands et échevins et M. le lieutenant-général de police. Ordonnance de police concernant la sûreté, la tranquillité, l'ordre et la décence des bains publics. 1er juillet 1785 PDF Author:
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De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance portant établissement d'un Bureau d'enregistrement et d'indication de tous les domestiques de l' un et l'autre sexe. Du 8 mai 1789

De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance portant établissement d'un Bureau d'enregistrement et d'indication de tous les domestiques de l' un et l'autre sexe. Du 8 mai 1789 PDF Author: Lyon
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De par le Roi, messieurs les Prêvot des Marchands et Echevins... Ordonnance de police concernant le bon ordre dans les marchés, pour prévenir & empecher les accaparements ; et qui enjoint à tous vinaigriers, aubergistes... qui auront des robinets de cuivre... de les enlever... du 13 mars 1788

De par le Roi, messieurs les Prêvot des Marchands et Echevins... Ordonnance de police concernant le bon ordre dans les marchés, pour prévenir & empecher les accaparements ; et qui enjoint à tous vinaigriers, aubergistes... qui auront des robinets de cuivre... de les enlever... du 13 mars 1788 PDF Author: Lyon
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De par le Roi, messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins... Ordonnance de police qui, en renouvellant les anciennes ordonnance...enjoint à toutes personnes de s'y conformer, aux peines y portees. Du 6 octobre 1788

De par le Roi, messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins... Ordonnance de police qui, en renouvellant les anciennes ordonnance...enjoint à toutes personnes de s'y conformer, aux peines y portees. Du 6 octobre 1788 PDF Author: Lyon
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De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et monsieur le lieutenant-général de police ... Ordonnance de police sur le port d'armes, la sûreté & tranquillité des promenades publiques ... (du 21 juin 1777).

De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et monsieur le lieutenant-général de police ... Ordonnance de police sur le port d'armes, la sûreté & tranquillité des promenades publiques ... (du 21 juin 1777). PDF Author: Lyon. Police
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De par le Roi, messieurs les Prévôt des marchands et échevins, et M. le lieutenant general de police. Ordonnance de police qui prescrit l'ordre et la marche des carrosses et autres voitures, passant par les rues de Flandres, de la Saônerie, Bourgneuf, .... Du 18 janvier 1789

De par le Roi, messieurs les Prévôt des marchands et échevins, et M. le lieutenant general de police. Ordonnance de police qui prescrit l'ordre et la marche des carrosses et autres voitures, passant par les rues de Flandres, de la Saônerie, Bourgneuf, .... Du 18 janvier 1789 PDF Author: Lyon. Consulat
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De par le Roi, messieurs les Prévôt des marchands et Echevins,... Ordonnance de police qui fait itératives & tres-expresses défenses à tous rotisseurs, cabaretiers, hoteliers, aubergistes, traiteurs, patissiers, & gens tenant pension,... de donner à manger gras, quelque jour que ce puisse être, pendant toute la durée du Carême,... Du 14 février 1789

De par le Roi, messieurs les Prévôt des marchands et Echevins,... Ordonnance de police qui fait itératives & tres-expresses défenses à tous rotisseurs, cabaretiers, hoteliers, aubergistes, traiteurs, patissiers, & gens tenant pension,... de donner à manger gras, quelque jour que ce puisse être, pendant toute la durée du Carême,... Du 14 février 1789 PDF Author: Lyon. Consulat
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