De Par Le Roi, M. Le Bailli, Lieutenant Général De Police Des Ville Et Bailliage Royal De Versailles, Ou M. Le Lieutenant Au Dit Siege. Ordonnance De Police, Concernant l'observation des Fêtes PDF Download

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De Par Le Roi, M. Le Bailli, Lieutenant Général De Police Des Ville Et Bailliage Royal De Versailles, Ou M. Le Lieutenant Au Dit Siege. Ordonnance De Police, Concernant l'observation des Fêtes

De Par Le Roi, M. Le Bailli, Lieutenant Général De Police Des Ville Et Bailliage Royal De Versailles, Ou M. Le Lieutenant Au Dit Siege. Ordonnance De Police, Concernant l'observation des Fêtes PDF Author:
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De Par Le Roi, M. Le Bailli, Lieutenant Général De Police Des Ville Et Bailliage Royal De Versailles, Ou M. Le Lieutenant Au Dit Siege. Ordonnance De Police, Concernant l'observation des Fêtes

De Par Le Roi, M. Le Bailli, Lieutenant Général De Police Des Ville Et Bailliage Royal De Versailles, Ou M. Le Lieutenant Au Dit Siege. Ordonnance De Police, Concernant l'observation des Fêtes PDF Author:
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De par le roi, Ordonnance de police, rendue par M. le lieutenant général du bailliage du Palais

De par le roi, Ordonnance de police, rendue par M. le lieutenant général du bailliage du Palais PDF Author: Palais de justice (Paris, France)
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De par le Roi, messieurs les Prévôt des marchands et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance concernant les bains publics, et l'éxécution ponctuelle de toutes les ordonnances de police, du 8 mai 1789

De par le Roi, messieurs les Prévôt des marchands et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance concernant les bains publics, et l'éxécution ponctuelle de toutes les ordonnances de police, du 8 mai 1789 PDF Author: Lyon
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780 PDF Author: Paris (France). Lieutenant général de police
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Ordonnance de police rendue par M le lieutenant général du bailliage du Palais

Ordonnance de police rendue par M le lieutenant général du bailliage du Palais PDF Author: France. Bailliage du Palais (Paris)
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De par le Roy... et M. le lieutenant général de police du bailliage de Vendôme. Ordonnance de police portant défenses de sonner les cloches pendant l'orage

De par le Roy... et M. le lieutenant général de police du bailliage de Vendôme. Ordonnance de police portant défenses de sonner les cloches pendant l'orage PDF Author: France. Bailliage (Vendôme, Loir-et-Cher)
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Ordonnance de M. le lieutenant general au bailliage du Palais servant de règlement général pour la police qui doit être observée par les marchands et autres dans les salles, galeries et enclos du Palais

Ordonnance de M. le lieutenant general au bailliage du Palais servant de règlement général pour la police qui doit être observée par les marchands et autres dans les salles, galeries et enclos du Palais PDF Author: France. Bailliage du Palais (Paris)
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De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et M.le lieutenant général de police. Ordonnance de police, concernant la santé. Du 29 janvier 1788. (Signé, Rey & de La Rochette).

De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et M.le lieutenant général de police. Ordonnance de police, concernant la santé. Du 29 janvier 1788. (Signé, Rey & de La Rochette). PDF Author: Lyon. Police
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De par le Roi, Messieurs les prévôt des marchands, et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance de police concernant la propreté qui doit être observée dans les maisons, cours, allées & rues de cette ville... Du 25 mai 1781 (signé, Basset & de La Rochette).

De par le Roi, Messieurs les prévôt des marchands, et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance de police concernant la propreté qui doit être observée dans les maisons, cours, allées & rues de cette ville... Du 25 mai 1781 (signé, Basset & de La Rochette). PDF Author: Lyon. Police
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les soldats, cavaliers et dragons des troupes de Sa Majesté, qui sont ou qui viendront à Paris avec des congés absolus, de semestre ou de réforme

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les soldats, cavaliers et dragons des troupes de Sa Majesté, qui sont ou qui viendront à Paris avec des congés absolus, de semestre ou de réforme PDF Author: France. Châtelet de Paris
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