Droit pénal général et procédure pénale

Droit pénal général et procédure pénale PDF Author: Gaston Stefani
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 588

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Droit pénal général et procédure pénale

Droit pénal général et procédure pénale PDF Author: Gaston Stefani
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Languages : fr
Pages : 588

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Cours de droit pénal et de procédure pénale

Cours de droit pénal et de procédure pénale PDF Author: Jean-André Roux
Publisher: FeniXX
ISBN: 2307364552
Category : Law
Languages : fr
Pages : 821

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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Cours de droit pénal général et procédure pénale

Cours de droit pénal général et procédure pénale PDF Author: Georges Brière de L'Isle
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 626

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Droit pénal général - 6e édition

Droit pénal général - 6e édition PDF Author: Sordino Marie-Christine
Publisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340050162
Category : Law
Languages : fr
Pages : 384

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Le droit pénal général, porteur des grands principes qui irriguent le droit pénal, a connu de profondes modifications à la suite de l’entrée en vigueur du Code pénal le 1er mars 1994 et de nombreuses réformes ultérieures. Ceci contribue à la richesse mais aussi à la complexité de la matière. C’est la raison pour laquelle cet ouvrage se devait d’être tout à la fois complet, concis et à jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles. Il s’adresse en priorité aux étudiants de Licence ou de Master 1 et 2 qui suivent des enseignements de droit pénal général et qui trouveront dans ce livre la totalité de leur cours. Il intéresse également les étudiants qui souhaitent approfondir certaines questions du droit pénal général, ceux qui se préparent aux concours administratifs, aux concours de l’administration pénitentiaire, aux concours de la police et de la gendarmerie, aux concours d’entrée à l’École nationale de la magistrature et aux Centres régionaux de formation des avocats ainsi que les praticiens qui pourront ainsi avoir accès à l’actualité du droit pénal général et, plus généralement, tous ceux qui sont concernés par cette discipline.

Fondamentaux - Droit pénal général 2022 - Ebook epub

Fondamentaux - Droit pénal général 2022 - Ebook epub PDF Author: Patrick Canin
Publisher: Hachette Éducation
ISBN: 2017178713
Category : Law
Languages : fr
Pages : 187

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Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l’ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d’études politiques. Il constitue également un outil ef cace de préparation des concours administratifs. Plan de l’ouvrage : Chapitre préliminaire : L’originalité du droit pénal. Partie 1 : La légalité pénale 1. Le principe de légalité. 2. Les sources du droit pénal. Partie 2 : L’infraction pénale 3. Les classi cations des infractions. 4. L’élément matériel de l’infraction. 5. L’élément moral de l’infraction. 6. Le responsable de l’infraction. 7. La pluralité de responsables de l’infraction. Partie 3 : La sanction pénale 8. Les sanctions pénales. 9. La détermination de la sanction pénale. 10. L’extinction de la sanction pénale.

Droit pénal général - 4e édition

Droit pénal général - 4e édition PDF Author: Rassat Michèle-Laure
Publisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340051428
Category : Law
Languages : fr
Pages : 688

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Le droit pénal général est la première des sciences criminelles enseignée dans le cadre d'un cursus juridique classique. À ce titre, son étude doit d'abord comporter une introduction à l'étude des sciences criminelles : formation historique et contenu de ces différentes disciplines, étude de leurs rapports entre elles et avec les autres sciences juridiques. Il doit, ensuite, se consacrer à un examen de la loi pénale, au sens large du terme, condition préalable de toute poursuite pénale dans un État démocratique. Il doit, enfin — ce qui relève spécifiquement de sa discipline —, présenter la structure de l'infraction pénale, les différentes catégories de délinquants, la nature et les conditions d'application de la sanction pénale.

Cours de droit pénal général et procédure pénale

Cours de droit pénal général et procédure pénale PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 1040

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Droit pénal: Introduction générale; droit pénal général

Droit pénal: Introduction générale; droit pénal général PDF Author: Jean Pradel
Publisher:
ISBN:
Category : Criminal law
Languages : fr
Pages : 780

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Droit pénal général

Droit pénal général PDF Author: Patrick Canin
Publisher: Hachette Éducation
ISBN: 201140245X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 229

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Mise à jour - L’essentiel du programme de Droit pénal général, obligatoire en 1re ou 2e année de Licence de droit - Nouvelle édition 2013 entièrement mise à jour Sommaire 1. L’originalité du droit pénal. partie 1. La légalité pénale. 2. Le principe de légalité. 3. Les sources du droit pénal. partie 2. L’infraction pénale. 4. Les classifications des infractions. 5. L’élément matériel de l’infraction. 6. L’élément moral de l’infraction. 7. Le responsable de l’infraction. 8. La pluralité de responsables de l’infraction. partie 3. La sanction pénale. 9. Les sanctions pénales. 10. La détermination de la sanction pénale. 11. L’extinction de la sanction pénale. L'auteur Patrick Canin est maître de conférences à l’université Grenoble-II-Pierre-Mendès-France. Il est également l’auteur d’un Droit commercial et d’un Droit civil/Les obligations, dans la même collection.

Droit pénal général

Droit pénal général PDF Author: Sylvain Jacopin
Publisher: Editions Ellipses
ISBN: 234005981X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 476

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Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour maîtriser le droit pénal général. Il vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;Appliquer : des exercices d’application corrigés ;Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit pénal général.