Chambre des Pairs. Séance du 9 mars 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un crédit de 150.000 francs pour fortifier la ligne des douanes sur la frontière des Pyrénées PDF Download

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Chambre des Pairs. Séance du 9 mars 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un crédit de 150.000 francs pour fortifier la ligne des douanes sur la frontière des Pyrénées

Chambre des Pairs. Séance du 9 mars 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un crédit de 150.000 francs pour fortifier la ligne des douanes sur la frontière des Pyrénées PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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Chambre des Pairs. Séance du 9 mars 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un crédit de 150.000 francs pour fortifier la ligne des douanes sur la frontière des Pyrénées

Chambre des Pairs. Séance du 9 mars 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un crédit de 150.000 francs pour fortifier la ligne des douanes sur la frontière des Pyrénées PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac,... au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit spécial pour frais de transformation de 150.000 armes à silex en armes à percussion

Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac,... au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit spécial pour frais de transformation de 150.000 armes à silex en armes à percussion PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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Chambre des pairs. Séance du 10 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration des ports

Chambre des pairs. Séance du 10 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration des ports PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'avancement des lieutenants nommés à des fonctions spéciales dans les corps de troupe

Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'avancement des lieutenants nommés à des fonctions spéciales dans les corps de troupe PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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Chambre des Pairs. Séance du 15 mai 1846. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour les travaux de rectification des routes royales

Chambre des Pairs. Séance du 15 mai 1846. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour les travaux de rectification des routes royales PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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Chambre des Pairs, séance du 15 mai 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Lallemand, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un crédit additionnel de 900.000 fr., pour l'inscription des pensions militaires en 1837

Chambre des Pairs, séance du 15 mai 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Lallemand, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un crédit additionnel de 900.000 fr., pour l'inscription des pensions militaires en 1837 PDF Author: Charles-François-Antoine Lallemand (Bon)
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Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1837. Rapport... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder une pension de 2.400 francs au sieur David, inventeur du poinçon-bigorne

Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1837. Rapport... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder une pension de 2.400 francs au sieur David, inventeur du poinçon-bigorne PDF Author: Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi amendé par la Chambre des Députés, relatif à l'avancement des lieutenants nommés à des fonctions spéciales dans les corps de troupe

Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi amendé par la Chambre des Députés, relatif à l'avancement des lieutenants nommés à des fonctions spéciales dans les corps de troupe PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 35,000 francs pour les dépenses du personnel du corps des Ponts et chaussées

Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 35,000 francs pour les dépenses du personnel du corps des Ponts et chaussées PDF Author: François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1845. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emploi des excédents de recette du budget de l'ordre royal de la Légion d'honneur

Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1845. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emploi des excédents de recette du budget de l'ordre royal de la Légion d'honneur PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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