Chambre des Pairs. Séance du 9 juin 1840. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur le sel PDF Download

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Chambre des Pairs. Séance du 9 juin 1840. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur le sel

Chambre des Pairs. Séance du 9 juin 1840. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur le sel PDF Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 9 juin 1840. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur le sel

Chambre des Pairs. Séance du 9 juin 1840. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur le sel PDF Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 7 février 1840. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répartition des sommes versées par le gouvernement d'Haïti, en exécution du traité du 12 février 1838

Chambre des Pairs. Séance du 7 février 1840. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répartition des sommes versées par le gouvernement d'Haïti, en exécution du traité du 12 février 1838 PDF Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1838. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur le sel

Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1838. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur le sel PDF Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 7 juillet 1840. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1841

Chambre des Pairs. Séance du 7 juillet 1840. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1841 PDF Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 1er août 1839. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de l'exercice 1840

Chambre des Pairs. Séance du 1er août 1839. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de l'exercice 1840 PDF Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1846. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1847

Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1846. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1847 PDF Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 28 avril 1843. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1840

Chambre des Pairs. Séance du 28 avril 1843. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1840 PDF Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 11 juin 1847. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à une nouvelle émission de bons royaux

Chambre des Pairs. Séance du 11 juin 1847. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à une nouvelle émission de bons royaux PDF Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1840. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au sieur Gavel un secours de 30,000 francs, à raison de sa conduite, lors de l'évacuation de Saint-Domingue

Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1840. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au sieur Gavel un secours de 30,000 francs, à raison de sa conduite, lors de l'évacuation de Saint-Domingue PDF Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
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Chambre des Pairs. Séance du 10 juin 1845. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la perception de l'impôt sur le sucre indigène

Chambre des Pairs. Séance du 10 juin 1845. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la perception de l'impôt sur le sucre indigène PDF Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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