Author: Jean-Baptiste Teste
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Pages : 32
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Chambre des Pairs. Séance du 8 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le président Teste, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement du chemin de fer de Paris à Lyon
Author: Jean-Baptiste Teste
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Pages : 32
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Pages : 32
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Chambre des pairs. Séance du 23 juillet 1844. Rapport fait à la chambre ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement de chemin du fer de Paris à Strasbourg
Author: Mis de Gabriac
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Chambre des Pairs, séance du 30 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Riboisière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour un essai de chemin de fer atmosphérique
Author: Honoré-Charles Baston La Riboisière (Cte de)
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Pages : 5
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Pages : 5
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Chambre des pairs. Séance du 30 juillet 1844. Rapport fait à la chambre ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la concession d'un chemin de fer de Paris à Sceaux
Author: Mis de Laplace
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Chambre des Pairs. Séance du 26 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le président Boullet, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1845
Author: Charles-Marie Boullet
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Pages : 14
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Pages : 14
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Chambre des pairs. Séance du 23 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Gabriac, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du Projet de loi relatif à l'établissement du chemin de fer de Paris à Strasbourg
Author: marquis de Gabriac
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Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1844. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Rennes
Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police des chemins de fer
Author: Jean-Charles Persil
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Pages : 68
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Chambre des Pairs. Séance du 26 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre, par M. Passy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1845
Author: Hippolyte Passy
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Pages : 18
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Chambre des Pairs. Séance du 12 avril 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de un million, pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1844
Author: Jean-Charles Persil
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Pages : 5
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Pages : 5
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