Author: Paul Étienne de Villiers Du Terrage
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3
Book Description
Chambre des pairs. Séance du 8 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Villiers Du Terrage au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 1.487.396 fr. pour accroissement de l'effectif de la garde municipale
Author: Paul Étienne de Villiers Du Terrage
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1839. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 300.000 fr. pour la reconstruction de la salle Favart
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 8 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le Baron Séguier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de deux millions pour travaux d'agrandissement et d'isolement du palais de justice à Paris
Author: Antoine-Jean-Mathieu Séguier
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 12
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 12
Book Description
Chambre des pairs. Séance du 23 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Villiers Du Terrage au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un échange d'immeubles entre l'État et le domaine de la Couronne
Author: Paul Étienne de Villiers Du Terrage
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3
Book Description
Chambre des Pairs... Séance du 29 juin 1839. Rapport fait à la Chambre, par M. le Vte Pernety, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour l'acquittement d'une créance arriérée du département de la marine
Author: Joseph-Marie Pernety (Vte.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4
Book Description
Chambre des pairs. Séance du 14 avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Villiers Du Terrage au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de six projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par cinq départements
Author: Paul Étienne de Villiers Du Terrage
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 8
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 8
Book Description
Chambre des pairs. Séance du 11 mars 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Villiers Du Terrage, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde, à titre de récompense nationale une pension de 3.000 fr. à la fille du Mal Cte d'Erlon et qui ouvre un crédit spécial pour les funérailles du Mal
Author: Paul Étienne de Villiers Du Terrage
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 5
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 5
Book Description
Chambre des Pairs... Séance du 24 juin 1839. Rapport fait à la Chambre, par M. le Vte Pernety, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour l'acquittement d'une créance arriérée du département de la guerre
Author: Joseph-Marie Pernety (Vte.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre, par M. le Bon Duval, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 1 million pour l'achèvement des routes ouvertes dans les départements de l'Ouest
Author: Maurice-Jean Duval (Bon.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 7
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 7
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 16,706 francs, en addition au budget de la Chambre des Députés
Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 2
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 2
Book Description