Author: Auguste-Arthur Beugnot
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Languages : fr
Pages : 151
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Chambre des Pairs. Séance du 6 mai 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'enseignement et l'exercice de la médecine et de la pharmacie
Author: Auguste-Arthur Beugnot
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Languages : fr
Pages : 151
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Languages : fr
Pages : 151
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Chambre des Pairs. Séance du 23 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1847
Author: Auguste-Arthur Beugnot
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Languages : fr
Pages : 22
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Pages : 22
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Chambre des Pairs. Séance du 28 février 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1841
Author: Auguste-Arthur Beugnot
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Languages : fr
Pages : 19
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Pages : 19
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Chambre des Pairs. Séance du 20 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au défrichement des bois
Author: Auguste-Arthur Beugnot
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Languages : fr
Pages : 3
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Pages : 3
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Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1844
Author: Auguste-Arthur Beugnot
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Pages : 21
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Pages : 21
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Chambre des Pairs, séance du 27 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le président Legagneur, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de six projets de loi qui autorisent un même nombre de villes à s'imposer extraordinairement ou à contracter des emprunts
Author: Aubert-Michel-Fortuné Legagneur
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Languages : fr
Pages : 6
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Pages : 6
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Chambre des Pairs. Séance du 16 mai 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux livrets des ouvriers
Author: Auguste-Arthur Beugnot
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Languages : fr
Pages : 59
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Languages : fr
Pages : 59
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Chambre des Pairs. Séance du 21 avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à modifier les articles 219 et suivants du Code forestier, relatifs aux défrichements
Author: Auguste-Arthur Beugnot
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Pages : 52
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Pages : 52
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Chambre des Pairs. Séance du 1er juillet 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales. 2e projet
Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
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Pages : 3
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Pages : 3
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Chambre des Pairs. Séance du 18 juin 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'achèvement des abords du Panthéon, au prolongement de la rue Soufflot et à l'élargissement de la rue de Vaugirard
Author: Auguste-Arthur Beugnot
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Pages : 15
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Pages : 15
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