Author: François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Languages : fr
Pages : 4
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Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 35,000 francs pour les dépenses du personnel du corps des Ponts et chaussées
Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les aliénés
Author: François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Languages : fr
Pages : 72
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Languages : fr
Pages : 72
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Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 16,706 francs, en addition au budget de la Chambre des Députés
Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
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Languages : fr
Pages : 2
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Pages : 2
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Chambre des Pairs, séance du 8 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Lallemand, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 370.000 francs pour secours aux étrangers réfugiés en France
Author: Charles-François-Antoine Lallemand (Bon)
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Languages : fr
Pages : 5
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Pages : 5
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Chambre des Pairs, séance du 29 juin 1837
Author: François Barthélemy
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Languages : fr
Pages : 72
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Pages : 72
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Chambre des Pairs. Séance du 1er avril 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires pour secours généraux
Author: François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Pages : 5
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Pages : 5
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Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les modèles et dessins de fabriques
Author: François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Pages : 52
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Pages : 52
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Chambre des Pairs. Séance du 31 janvier 1838. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les aliénés
Author: François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Pages : 39
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Chambre des Pairs. Séance du 14 avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'achèvement de divers canaux
Author: François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Pages : 48
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Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Monthion, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200.000 francs pour la célébration du 11e anniversaire des journées de juillet 1830
Author: François Gédéon Bailly Monthion (Cte de)
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Pages : 2
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Pages : 2
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