Author: Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplace (Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1834. Rapport fait... par M. le Mis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des deux projets de loi relatifs à l'ouverture de crédits extraordinaires demandés par le département de la Guerre pour l'exercice 1834 et pour les six premiers mois de l'exercice 1835
Author: Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplace (Mis.)
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Pages : 9
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Pages : 9
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Chambre des Pairs. Séance du 19 avril 1834. Rapport fait... par M. le Mis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire accordé au département de la Marine pour l'exercice 1834
Author: Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplace (Mis.)
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Pages : 3
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Chambre des Pairs. Séance du 2 mai 1838. Rapport fait... par M. le Mis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 4,404,843 francs pour compléter l'organisation des armes spéciales
Author: Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplace (Mis.)
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Pages : 14
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Chambre des Pairs. Séance du 19 avril 1834. Rapport fait... par M. le Mis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires accordés au département de la Guerre pour l'exercice 1834
Author: Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplace (Mis.)
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Pages : 12
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Chambre des Pairs. Séance du 22 mai 1838. Rapport fait... par M. le Mis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 200,000 francs pour l'achat des étalons des poids et mesures décimaux
Author: Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplace (Mis.)
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Pages : 6
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Chambre des Pairs. Séance du 16 mai 1836. Rapport fait ... par M. le Mis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 48.000 francs pour le Muséum d'histoire naturelle
Author: Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplace (Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 15 juillet 1843. Rapport fait... par M. le Mis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour la réimpression des oeuvres de Fermat
Author: Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplace (Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 25 avril 1834. Rapport fait... par M. le Mis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un appel de 80.000 hommes sur la classe de 1833
Author: Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplace (Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 2 avril 1838. Rapport fait... par M. le Mis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen d'un projet de loi relatif à un appel de 80.000 hommes sur la classe de 1837
Author: Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplace (Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 6 juin 1835. Rapport fait... par M. le Mis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un appel de 80.000 hommes sur la classe de 1834
Author: Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplace (Mis.)
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Pages : 15
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