Author: Joseph-Alexandre-Jacques Durand Mareuil (Cte de)
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Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1840. Rapport fait... par M. le baron de Mareuil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui ouvre au ministre de la Marine un crédit de 5,524,500 fr., sur l'exercice 1841, et annule un crédit de 5,587,000 fr., ouvert au même département sur l'exercice 1840
Author: Joseph-Alexandre-Jacques Durand Mareuil (Cte de)
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Pages : 3
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Pages : 3
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Chambre des Pairs. Séance du 21 juin 1836. Rapport fait ... par M. le baron de Mareuil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour subvention au fonds de retraite des pensions du ministère des Affaires étrangères
Author: Joseph-Alexandre-Jacques Durand Mareuil (Cte de)
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Pages : 7
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Pages : 7
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Chambre des Pairs. Séance du 11 juin 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le baron de Bois-Le-Comte, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la construction de trois édifices à affecter à des services d'intérêt général
Author: Charles-Joseph-Edmond baron Sain de Boislecomte
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Pages : 10
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Chambre des Pairs. Séance du 5 mars 1841. Rapport... par M. le baron de Malaret au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de onze projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales
Author: Joseph-François-Magdelaine Malaret (Bon de)
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Pages : 17
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Pages : 17
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Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de six projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales. 4e projet
Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
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Pages : 4
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Chambre des pairs. Séance du 16 mars 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le baron Mounier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 140 millions pour les fortifications de la ville de Paris
Author: Claude-Philippe-Edouard Mounier (Bon.)
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Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Monthion, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200.000 francs pour la célébration du 11e anniversaire des journées de juillet 1830
Author: François Gédéon Bailly Monthion (Cte de)
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Pages : 2
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Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Beaumont, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales
Author: Louis-Napoléon La Bonninière Beaumont (Cte de)
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Pages : 8
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Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le comte d'Argout, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires et extraordinaires de l'exercice 1840 et des exercices clos
Author: Apollinaire-Antoine-Maurice d' Argout (Cte.)
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Chambre des Pairs. Séance du 25 mai 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le baron de Beaujour, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la reconstruction de la jetée de Fécamp
Author: Louis-Auguste-Félix de Beaujour (Bon.)
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