![Chambre des Pairs. Séance du 2 juillet 1839. Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 6.405.640 fr. pour le département de la Guerre, et à l'annulation d'une somme de 1.591.660 fr. sur l'exercice 1839, avec l'Exposé des motifs par le ministre de la Guerre [Virgile Schneider]. PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/wa0ucgAACAAJ?fife=w150-h200)
Author: Virgile SchneiderPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 14
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 2 juillet 1839. Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 6.405.640 fr. pour le département de la Guerre, et à l'annulation d'une somme de 1.591.660 fr. sur l'exercice 1839, avec l'Exposé des motifs par le ministre de la Guerre [Virgile Schneider]. PDF Download
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Author: Virgile SchneiderPublisher:
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![Chambre des Pairs. Séance du 2 juillet 1839. Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 6.405.640 fr. pour le département de la Guerre, et à l'annulation d'une somme de 1.591.660 fr. sur l'exercice 1839, avec l'Exposé des motifs par le ministre de la Guerre [Virgile Schneider]. PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/wa0ucgAACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Virgile Schneider
Author: Napoléon-Auguste Lannes de Montebello![Chambre des Pairs. Séance du 3 juin 1839. Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel de 900.000 f. pour l'inscription des pensions militaires en 1839, avec l'Exposé des motifs par le ministre de la Guerre [Virgile Schneider]. PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/Y1qKZwEACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Virgile Schneider![Chambre des Pairs. Séance du 17 juin 1839. Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour l'acquittement d'une créance arriérée du département de la Guerre, avec l'Exposé des motifs par le ministre de la Guerre [Virgile Schneider]. PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/asLEZwEACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Virgile Schneider
Author: Simon Bernard (Général baron.)![Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1840. Projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires et supplémentaires pour les exercices 1839 et 1840, et pour les exercices clos (2d projet) ; avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances. [Signé : Pelet de la Lozère.]. PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/D2amXwAACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Privat-Joseph-Claramont Pelet de La Lozère (Cte.)![Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1840. Projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires pour les dépenses des exercices 1839 et 1840, et des exercices clos ; avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances. [Signé : Pelet de la Lozère.]. PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/MzuGXwAACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Privat-Joseph-Claramont Pelet de La Lozère (Cte.)![Chambre des Pairs. Séance du 19 mai 1847. Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel de 450.000 francs pour l'inscription des pensions militaires en 1847, avec l'exposé des motifs par le ministre de la guerre [Trézel]. PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/HypkQwAACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Camille-Alphonse Trézel (Général.)
Author: Joseph-Marie Pernety (Vte.)
Author: Maurice-Jean Duval (Bon.)