Author: Gaston de Lévis
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Languages : fr
Pages : 25
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Chambre des Pairs ... Séance du ... 1er mai 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1824
Author: Gaston de Lévis
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Pages : 25
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Languages : fr
Pages : 25
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Chambre des Pairs ... Séance du ... 14 août 1822. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1823
Author: Gaston de Lévis
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Pages : 20
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Languages : fr
Pages : 20
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Chambre des Pairs ... Séance du ... 21 mai 1824. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent
Author: Gaston de Lévis
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Languages : fr
Pages : 31
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Pages : 31
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Chambre des Pairs... Séance du... 4 mars 1819. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation de l'année financière
Author: Gaston de Lévis
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Languages : fr
Pages : 13
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Pages : 13
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Chambre des Pairs... Séance du... 20 juillet 1820. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes de 1820
Author: Gaston de Lévis
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Languages : fr
Pages : 32
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Pages : 32
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Chambre des Pairs ... Séance du ... 18 avril 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la dette publique et l'amortissement
Author: Gaston de Lévis
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Pages : 26
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Pages : 26
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Chambre des Pairs... Séance du... 12 juin 1821. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'exportation des grains
Author: Gaston de Lévis
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Pages : 21
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Pages : 21
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Chambre des Pairs. Séance du 17 mai 1834. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission... chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1835
Author: Antoine Roy
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Pages : 15
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Pages : 15
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Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du mardi 12 mai 1818. Rapport fait à la Chambre par M. le Marquis Garnier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les finances
Author: marquis Garnier
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Pages : 132
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Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de l'exercice 1832
Author: Antoine Roy
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Pages : 26
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Pages : 26
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