Chambre des Pairs. Séance du 19 mars 1831. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux soldes de retraites et pensions accordées aux officiers du corps de la marine PDF Download

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Chambre des Pairs. Séance du 19 mars 1831. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux soldes de retraites et pensions accordées aux officiers du corps de la marine

Chambre des Pairs. Séance du 19 mars 1831. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux soldes de retraites et pensions accordées aux officiers du corps de la marine PDF Author: Guy-Victor Duperré (Amiral Bon.)
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Chambre des Pairs. Séance du 19 mars 1831. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux soldes de retraites et pensions accordées aux officiers du corps de la marine

Chambre des Pairs. Séance du 19 mars 1831. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux soldes de retraites et pensions accordées aux officiers du corps de la marine PDF Author: Guy-Victor Duperré (Amiral Bon.)
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Chambre des Pairs. Séance du 24 décembre 1832. Rapport fait ... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la réception des capitaines au long cours et des maîtres au cabotage

Chambre des Pairs. Séance du 24 décembre 1832. Rapport fait ... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la réception des capitaines au long cours et des maîtres au cabotage PDF Author: Guy-Victor Duperré (Amiral Bon.)
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Chambre des Pairs. Séance du 11 mai 1837. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant modification à la loi du 20 avril 1832, sur l'avancement dans l'armée navale

Chambre des Pairs. Séance du 11 mai 1837. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant modification à la loi du 20 avril 1832, sur l'avancement dans l'armée navale PDF Author: Guy-Victor Duperré (Amiral Bon.)
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Chambre des Pairs. Séance du 13 avril 1837. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui ouvre au ministre de la Marine un crédit extraordinaire de 3,900,000 francs

Chambre des Pairs. Séance du 13 avril 1837. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui ouvre au ministre de la Marine un crédit extraordinaire de 3,900,000 francs PDF Author: Guy-Victor Duperré (Amiral Bon.)
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Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le vice-amiral baron de Mackau, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde, à titre de récompense nationale, une pension annuelle de 12.000 fr. à la veuve de M. l'amiral baron Duperré

Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le vice-amiral baron de Mackau, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde, à titre de récompense nationale, une pension annuelle de 12.000 fr. à la veuve de M. l'amiral baron Duperré PDF Author: Ange-René-Armand de Mackau
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Chambre des Pairs. Séance du 25 février 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi amendé, relatif à la traite des noirs

Chambre des Pairs. Séance du 25 février 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi amendé, relatif à la traite des noirs PDF Author: Édouard Mounier
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Chambre des Pairs. Séance du 6 décembre 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant demande d'un nouveau crédit de 600.000 francs à accorder aux pensionnaires de l'ancienne liste civile

Chambre des Pairs. Séance du 6 décembre 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant demande d'un nouveau crédit de 600.000 francs à accorder aux pensionnaires de l'ancienne liste civile PDF Author: Édouard Mounier
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Chambre des Pairs. Séance du 19 mars 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy au nom d'une commission... chargée de l'examen du projet de loi qui autorise la création de 200 millions d'obligations du Trésor royal, et l'aliénation d'une partie des bois de l'État jusqu'à concurrence d'un revenu net de 4 millions

Chambre des Pairs. Séance du 19 mars 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy au nom d'une commission... chargée de l'examen du projet de loi qui autorise la création de 200 millions d'obligations du Trésor royal, et l'aliénation d'une partie des bois de l'État jusqu'à concurrence d'un revenu net de 4 millions PDF Author: Antoine Roy
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Chambre des Pairs. Séance du 1er mars 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Praslin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation municipale

Chambre des Pairs. Séance du 1er mars 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Praslin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation municipale PDF Author: Charles-Raynard-Laure-Félix Praslin (duc de)
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Chambre des Pairs. Séance du 11 mars 1834. Rapport fait... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'abolition des majorats et des substitutions

Chambre des Pairs. Séance du 11 mars 1834. Rapport fait... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'abolition des majorats et des substitutions PDF Author: Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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