Author: Auguste-Théodore Martell
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 7
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 18 mai 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Martell, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen [de quinze projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires ou à des emprunts votés par douze départements, par la commune de Montjean (Maine-et-Loire) et par la ville de Saint-Germain-en-Laye
Author: Auguste-Théodore Martell
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 7
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 7
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 9 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. Martell, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires ou à des emprunts votés par les départements du Pas-de-Calais et du Puy-de-Dôme, et par les villes de Brest, de Melun et de Tourcoing
Author: Auguste-Théodore Martell
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 7
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 7
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 1er juillet 1842. Rapport fait à la Chambre par M. Martell au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales
Author: Auguste-Théodore Martell
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 7
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 7
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 11 mai 1846. Rapport fait... par M. le Cte de Murat, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quinze projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires ou à des emprunts votés par douze départements, par la commune de Montjean (Maine-et-Loire), et par la ville de Saint-Germain-en-Laye
Author: Géraud-Antoine-Hippolyte Murat (Cte de)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 16
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 16
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 29 mai 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Jard-Panvillier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de 6 projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires et à des emprunts votés par les départements de la Corse, du Pas-de-Calais, du Bas-Rhin, de la Vendée et par les villes d'Agen et de Valenciennes
Author: Charles-Marcellin Jard-Panvillier
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 11
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 11
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 18 mai 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la reconstruction des ponts de Cé et de Bancel
Author: Louis-André-Jean-Raphaël Cordoue (Mis de)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 8
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 8
Book Description
Chambre des Pairs, séance du 24 avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le président Legagneur, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quatre projets de loi relatifs à divers échanges
Author: Aubert-Michel-Fortuné Legagneur
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 8
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 8
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 14 mars 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de un million pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1846
Author: Victor de Broglie
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 25 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Kératry, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger, jusqu'à la fin de 1847, les lois des 21 avril 1832, 1er mai 1834 et 24 juillet 1839, relatives aux étrangers réfugiés
Author: Auguste-Hilarion de Kératry
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 2
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 2
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 17 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Kératry, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200,000 fr. pour la célébration du 16e anniversaire des journées de juillet 1830
Author: Auguste-Hilarion de Kératry
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6
Book Description