Author: Jean-Charles Persil
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Pages : 26
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Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux chemins de fer d'Orléans à Vierzon, de Vierzon sur Châteauroux et Limoges et de Vierzon sur ... Clermont
Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police des chemins de fer
Author: Jean-Charles Persil
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Pages : 68
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Pages : 68
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Chambre des Pairs. Séance du 12 avril 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de un million, pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1844
Author: Jean-Charles Persil
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Pages : 5
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Pages : 5
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Chambre des Pairs. Séance du 17 mars 1845. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police des chemins de fer
Author: Jean-Charles Persil
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Pages : 46
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Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1845. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police des chemins de fer
Author: Jean-Charles Persil
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Pages : 16
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Chambre des Pairs. Séance du 28 avril 1845. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation et aux attributions du Conseil d'État
Author: Jean-Charles Persil
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Pages : 27
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Pages : 27
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Chambre des Pairs. Séance du 27 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Camille Périer, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires pour travaux de routes royales, de chemins de fer et de canaux
Author: Camille-Joseph Périer
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Pages : 25
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Chambre des pairs. Séance du 30 juillet 1844. Rapport fait à la chambre ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la concession d'un chemin de fer de Paris à Sceaux
Author: Mis de Laplace
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Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1844. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Rennes
Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 16 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Camille Périer, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quatre projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales
Author: Camille-Joseph Périer
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Pages : 10
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Pages : 10
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