Chambre des Pairs. Séance du 15 juillet 1839. Rapport fait... par M. le duc de Montebello, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 6,405,640 francs pour le département de la Guerre...

Chambre des Pairs. Séance du 15 juillet 1839. Rapport fait... par M. le duc de Montebello, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 6,405,640 francs pour le département de la Guerre... PDF Author: Napoléon-Auguste Lannes de Montebello
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Chambre des Pairs. Séance du 22 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Montebello, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emprunt grec

Chambre des Pairs. Séance du 22 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Montebello, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emprunt grec PDF Author: Napoléon-Auguste Lannes de Montebello
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Chambre des Pairs. Séance du 22 mars 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Montebello, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des cinq projets de loi présentés dans la séance du 16 mars 1832, et relatifs à des changemens de circonscription territoriale

Chambre des Pairs. Séance du 22 mars 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Montebello, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des cinq projets de loi présentés dans la séance du 16 mars 1832, et relatifs à des changemens de circonscription territoriale PDF Author: Napoléon-Auguste Lannes de Montebello
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Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 35,000 francs pour les dépenses du personnel du corps des Ponts et chaussées

Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 35,000 francs pour les dépenses du personnel du corps des Ponts et chaussées PDF Author: François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1839. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 300.000 fr. pour la reconstruction de la salle Favart

Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1839. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 300.000 fr. pour la reconstruction de la salle Favart PDF Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)
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Chambre des Pairs. Séance du 8 juillet 1837. Rapport fait... par M. le duc de Choiseul, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 70,000 francs pour l'établissement thermal de Plombières

Chambre des Pairs. Séance du 8 juillet 1837. Rapport fait... par M. le duc de Choiseul, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 70,000 francs pour l'établissement thermal de Plombières PDF Author: Claude-Antoine-Gabriel de Choiseul
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Chambre des Pairs. Séance du 23 avril 1834. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Choiseul, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses secrètes de 1834

Chambre des Pairs. Séance du 23 avril 1834. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Choiseul, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses secrètes de 1834 PDF Author: Claude-Antoine-Gabriel de Choiseul
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Chambre des Pairs. Séance du 18 avril 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Montebello, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par les départemens du Gers et du Loiret

Chambre des Pairs. Séance du 18 avril 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Montebello, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par les départemens du Gers et du Loiret PDF Author: Napoléon-Auguste Lannes de Montebello
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Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 16,706 francs, en addition au budget de la Chambre des Députés

Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 16,706 francs, en addition au budget de la Chambre des Députés PDF Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
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Chambre des Pairs, séance du 15 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Lallemand, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 500.000 francs pour secours aux étrangers réfugiés en France

Chambre des Pairs, séance du 15 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Lallemand, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 500.000 francs pour secours aux étrangers réfugiés en France PDF Author: Charles-François-Antoine Lallemand (Bon)
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