Chambre des Pairs. Séance du 13 avril 1837. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui ouvre au ministre de la Marine un crédit extraordinaire de 3,900,000 francs PDF Download

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Chambre des Pairs. Séance du 13 avril 1837. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui ouvre au ministre de la Marine un crédit extraordinaire de 3,900,000 francs

Chambre des Pairs. Séance du 13 avril 1837. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui ouvre au ministre de la Marine un crédit extraordinaire de 3,900,000 francs PDF Author: Guy-Victor Duperré (Amiral Bon.)
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Chambre des Pairs. Séance du 13 avril 1837. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui ouvre au ministre de la Marine un crédit extraordinaire de 3,900,000 francs

Chambre des Pairs. Séance du 13 avril 1837. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui ouvre au ministre de la Marine un crédit extraordinaire de 3,900,000 francs PDF Author: Guy-Victor Duperré (Amiral Bon.)
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Chambre des Pairs. Séance du 11 mai 1837. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant modification à la loi du 20 avril 1832, sur l'avancement dans l'armée navale

Chambre des Pairs. Séance du 11 mai 1837. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant modification à la loi du 20 avril 1832, sur l'avancement dans l'armée navale PDF Author: Guy-Victor Duperré (Amiral Bon.)
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Chambre des Pairs. Séance du 19 mars 1831. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux soldes de retraites et pensions accordées aux officiers du corps de la marine

Chambre des Pairs. Séance du 19 mars 1831. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux soldes de retraites et pensions accordées aux officiers du corps de la marine PDF Author: Guy-Victor Duperré (Amiral Bon.)
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Chambre des Pairs. Séance du 7 avril 1831. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré, au nom d'une commission spéciale chargé de l'examen du projet de loi relatif aux pensions de l'armée de mer

Chambre des Pairs. Séance du 7 avril 1831. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré, au nom d'une commission spéciale chargé de l'examen du projet de loi relatif aux pensions de l'armée de mer PDF Author: Guy-Victor Duperré (Amiral Bon.)
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Chambre des Pairs. Séance du 24 décembre 1832. Rapport fait ... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la réception des capitaines au long cours et des maîtres au cabotage

Chambre des Pairs. Séance du 24 décembre 1832. Rapport fait ... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la réception des capitaines au long cours et des maîtres au cabotage PDF Author: Guy-Victor Duperré (Amiral Bon.)
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Chambre des Pairs, séance du 15 mai 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Lallemand, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un crédit additionnel de 900.000 fr., pour l'inscription des pensions militaires en 1837

Chambre des Pairs, séance du 15 mai 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Lallemand, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un crédit additionnel de 900.000 fr., pour l'inscription des pensions militaires en 1837 PDF Author: Charles-François-Antoine Lallemand (Bon)
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Chambre des Pairs. Séance du 6 juin 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le vice-amiral Cte Jacob, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la Marine un crédit extraordinaire de 650,000 francs pour l'exercice 1835

Chambre des Pairs. Séance du 6 juin 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le vice-amiral Cte Jacob, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la Marine un crédit extraordinaire de 650,000 francs pour l'exercice 1835 PDF Author: Louis-Léon Jacob (Amiral Cte.)
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Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1840. Rapport fait... par M. le baron de Mareuil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui ouvre au ministre de la Marine un crédit de 5,524,500 fr., sur l'exercice 1841, et annule un crédit de 5,587,000 fr., ouvert au même département sur l'exercice 1840

Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1840. Rapport fait... par M. le baron de Mareuil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui ouvre au ministre de la Marine un crédit de 5,524,500 fr., sur l'exercice 1841, et annule un crédit de 5,587,000 fr., ouvert au même département sur l'exercice 1840 PDF Author: Joseph-Alexandre-Jacques Durand Mareuil (Cte de)
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Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 35,000 francs pour les dépenses du personnel du corps des Ponts et chaussées

Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 35,000 francs pour les dépenses du personnel du corps des Ponts et chaussées PDF Author: François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Chambre des Pairs. Séance du 4 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Chabrol, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la Marine et des colonies un crédit extraordinaire de 7,557,759 francs, sur l'exercice 1836

Chambre des Pairs. Séance du 4 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Chabrol, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la Marine et des colonies un crédit extraordinaire de 7,557,759 francs, sur l'exercice 1836 PDF Author: André-Jean-Christophe Chabrol de Crousol (Cte.)
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