Author: Joseph Rogniat
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Pages : 9
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Chambre des Pairs. Séance du 10 mai 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte Rogniat, ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement d'un canal latéral à la Basse-Loire
Chambre des Pairs. Séance du 28 juin 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte Rogniat, ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui autorise l'établissement de deux chemins de fer entre Paris et Versailles
Author: Joseph Rogniat
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Pages : 16
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Pages : 16
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Chambre des Pairs.... Rapport fait à la Chambre par M. le Vte Rogniat, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement d'un canal latéral à la Garonne
Author: Joseph Rogniat
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Pages : 7
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Pages : 7
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Chambre des Pairs. Séance du 10 mai 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires et extraordinaires de l'exercice 1835, et aux annulations de crédits sur le même exercice
Author: Louis-André-Jean-Raphaël Cordoue (Mis de)
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Pages : 27
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Chambre des Pairs. Séance du 10 mai 1836. Rapport fait à la Chambre, par M. le Bon Duval, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux primes d'encouragement pour la pêche de la morue et de la baleine
Author: Maurice-Jean Duval (Bon.)
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Pages : 3
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Pages : 3
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Chambre des Pairs. Séance du 25 juin 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui autorise l'établissement d'un chemin de fer entre Montpellier et Cette
Author: Louis-André-Jean-Raphaël Cordoue (Mis de)
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Pages : 12
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Pages : 12
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Chambre des Pairs. Séance du 16 mai 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'achèvement des lacunes des routes royales
Author: Louis-Spiridion Frain La Villegontier (Cte de)
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Pages : 6
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Chambre des Pairs. Séance du 18 juin 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la navigation intérieure
Author: Louis-André-Jean-Raphaël Cordoue (Mis de)
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Pages : 25
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Chambre des Pairs. Séance du 15 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte Rogniat, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au chemin de fer de Lille à Dunkerque
Author: Joseph Rogniat
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Pages : 15
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Chambre des Pairs. Séance du 10 juin 1836. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour l'achèvement de cinq monuments de la capitale
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)
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Pages : 29
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Pages : 29
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