Chambre des Pairs. Discours de M. le marquis de Barthélemy,... sur la question de la liberté d'enseignement PDF Download

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Chambre des Pairs. Discours de M. le marquis de Barthélemy,... sur la question de la liberté d'enseignement

Chambre des Pairs. Discours de M. le marquis de Barthélemy,... sur la question de la liberté d'enseignement PDF Author: François de Barthélemy
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Languages : fr
Pages : 31

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Chambre des Pairs. Discours de M. le marquis de Barthélemy,... sur la question de la liberté d'enseignement

Chambre des Pairs. Discours de M. le marquis de Barthélemy,... sur la question de la liberté d'enseignement PDF Author: François de Barthélemy
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Pages : 31

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Chambre des pairs. Session 1844. Second discours prononcé par M. le marquis de Barthélemy, pair de France, dans la discussion du projet de loi sur l'instruction secondaire

Chambre des pairs. Session 1844. Second discours prononcé par M. le marquis de Barthélemy, pair de France, dans la discussion du projet de loi sur l'instruction secondaire PDF Author: François de Barthélemy
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Pages : 36

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Chambre des Pairs. Second discours de M. le Cte de Montalembert, sur la question de la liberté d'enseignement. Séance du 26 avril 1844

Chambre des Pairs. Second discours de M. le Cte de Montalembert, sur la question de la liberté d'enseignement. Séance du 26 avril 1844 PDF Author: Charles Forbes de Montalembert
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Pages : 32

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Chambre des Pairs, séance du 29 juin 1837

Chambre des Pairs, séance du 29 juin 1837 PDF Author: François Barthélemy
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Pages : 72

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Chambre des Pairs, séance du 31 janvier 1838

Chambre des Pairs, séance du 31 janvier 1838 PDF Author: François Barthélemy
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Pages : 39

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Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les modèles et dessins de fabriques

Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les modèles et dessins de fabriques PDF Author: François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Pages : 52

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Chambre des Pairs. Séance du 27 septembre 1830. Discours prononcé par M. le Mis de Marbois, à l'occasion du décès de M. le Mis Barthélemy

Chambre des Pairs. Séance du 27 septembre 1830. Discours prononcé par M. le Mis de Marbois, à l'occasion du décès de M. le Mis Barthélemy PDF Author: François Barbé de Marbois
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Pages : 18

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Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la suppression du décime rural et à la réduction de la taxe sur les envois d'argent

Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la suppression du décime rural et à la réduction de la taxe sur les envois d'argent PDF Author: François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Pages : 10

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Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du mardi 2 mars 1819. Opinion de M. le duc de Doudeauville sur la proposition faite à la Chambre par M. le marquis Barthélemy, relativement aux modifications dont pourrait être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux. Imprimée par ordre de la Chambre

Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du mardi 2 mars 1819. Opinion de M. le duc de Doudeauville sur la proposition faite à la Chambre par M. le marquis Barthélemy, relativement aux modifications dont pourrait être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux. Imprimée par ordre de la Chambre PDF Author: Ambroise-Polycarpe de La Rochefoucauld-Doudeauville
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Pages : 26

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Chambre des Pairs. Session de 1844. Discours prononcé par M. le comte Beugnot,... dans la discussion générale du projet de loi sur la liberté de l'enseignement. Séance du 24 avril 1844

Chambre des Pairs. Session de 1844. Discours prononcé par M. le comte Beugnot,... dans la discussion générale du projet de loi sur la liberté de l'enseignement. Séance du 24 avril 1844 PDF Author: Auguste-Arthur Beugnot
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Pages : 31

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