Chambre des Pairs de France, séance du 17 septembre 1814. Rapport fait... par M. le duc de Plaisance au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les finances, adopté par la Chambre des Députés

Chambre des Pairs de France, séance du 17 septembre 1814. Rapport fait... par M. le duc de Plaisance au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les finances, adopté par la Chambre des Députés PDF Author: Charles-François Lebrun
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Languages : fr
Pages : 24

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Chambre des Pairs de France. Séance du... 28 décembre 1814. Rapport fait à la Chambre par M. le maréchal duc de Conegliano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la réunion du comté de Montbéliard au département du Doubs

Chambre des Pairs de France. Séance du... 28 décembre 1814. Rapport fait à la Chambre par M. le maréchal duc de Conegliano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la réunion du comté de Montbéliard au département du Doubs PDF Author: Bon Adrien Jeannot de Moncey
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Languages : fr
Pages : 12

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Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du mardi 12 mai 1818. Rapport fait à la Chambre par M. le Marquis Garnier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les finances

Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du mardi 12 mai 1818. Rapport fait à la Chambre par M. le Marquis Garnier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les finances PDF Author: marquis Garnier
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Pages : 132

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Chambre des Pairs... Séance du... 18 octobre 1814. Rapport fait... par M. le duc de Lévis au nom de la commission spéciale chargée de l'examen des délibérations de la Chambre des Députés, en date des 19 septembre et 11 octobre 1814, relatives aux amendements proposés par la Chambre des Pairs sur la résolution du 27 août concernant la liste civile et la dotation de la couronne

Chambre des Pairs... Séance du... 18 octobre 1814. Rapport fait... par M. le duc de Lévis au nom de la commission spéciale chargée de l'examen des délibérations de la Chambre des Députés, en date des 19 septembre et 11 octobre 1814, relatives aux amendements proposés par la Chambre des Pairs sur la résolution du 27 août concernant la liste civile et la dotation de la couronne PDF Author: Gaston de Lévis
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Languages : fr
Pages : 6

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Chambre des Pairs ... Séance du ... 1er mai 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1824

Chambre des Pairs ... Séance du ... 1er mai 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1824 PDF Author: Gaston de Lévis
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Pages : 25

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Chambre des Pairs ... Séance du ... 21 mai 1824. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent

Chambre des Pairs ... Séance du ... 21 mai 1824. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent PDF Author: Gaston de Lévis
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Pages : 31

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Chambre des Pairs. Séance du 8 janvier 1830. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant abrogation de la loi du 11 septembre 1807, relative aux pensions

Chambre des Pairs. Séance du 8 janvier 1830. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant abrogation de la loi du 11 septembre 1807, relative aux pensions PDF Author: Victor de Broglie
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Languages : fr
Pages : 7

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Chambre des Pairs. Séance du 17 mai 1834. Rapport... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les majorats

Chambre des Pairs. Séance du 17 mai 1834. Rapport... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les majorats PDF Author: Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Languages : fr
Pages : 15

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Chambre des Pairs. Séance du 11 mars 1834. Rapport fait... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'abolition des majorats et des substitutions

Chambre des Pairs. Séance du 11 mars 1834. Rapport fait... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'abolition des majorats et des substitutions PDF Author: Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Pages : 45

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Chambre des Pairs ... Séance du ... 18 avril 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la dette publique et l'amortissement

Chambre des Pairs ... Séance du ... 18 avril 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la dette publique et l'amortissement PDF Author: Gaston de Lévis
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Pages : 26

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