Chambre des Députés, session 1846. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les crédits supplémentaires des exercices 1845 et 1846 et sur les crédits supplémentaires pour les dépenses des exercices clos, par M. le Mis de La Grange,... Séance du 7 avril 1846. - États annexés au rapport de M. de La Grange sur les crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1845 et 1846 PDF Download

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Chambre des Députés, session 1846. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les crédits supplémentaires des exercices 1845 et 1846 et sur les crédits supplémentaires pour les dépenses des exercices clos, par M. le Mis de La Grange,... Séance du 7 avril 1846. - États annexés au rapport de M. de La Grange sur les crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1845 et 1846

Chambre des Députés, session 1846. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les crédits supplémentaires des exercices 1845 et 1846 et sur les crédits supplémentaires pour les dépenses des exercices clos, par M. le Mis de La Grange,... Séance du 7 avril 1846. - États annexés au rapport de M. de La Grange sur les crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1845 et 1846 PDF Author: É́douard Lelièvre marquis de La Grange
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Chambre des Députés, session 1846. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les crédits supplémentaires des exercices 1845 et 1846 et sur les crédits supplémentaires pour les dépenses des exercices clos, par M. le Mis de La Grange,... Séance du 7 avril 1846. - États annexés au rapport de M. de La Grange sur les crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1845 et 1846

Chambre des Députés, session 1846. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les crédits supplémentaires des exercices 1845 et 1846 et sur les crédits supplémentaires pour les dépenses des exercices clos, par M. le Mis de La Grange,... Séance du 7 avril 1846. - États annexés au rapport de M. de La Grange sur les crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1845 et 1846 PDF Author: É́douard Lelièvre marquis de La Grange
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Rapport fait au nom de la commission chargé d'examiner le projet de loi sur les crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1845 et 1846

Rapport fait au nom de la commission chargé d'examiner le projet de loi sur les crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1845 et 1846 PDF Author: France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés
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Pages : 212

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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture de crédits supplémentaires sur les Ex. 1876 et 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de divers crédits supplémentaires relatifs à l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés et clos, par M. Wilson, député (29 mars 1879).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture de crédits supplémentaires sur les Ex. 1876 et 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de divers crédits supplémentaires relatifs à l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés et clos, par M. Wilson, député (29 mars 1879). PDF Author: Daniel Wilson
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Chambre des Députés. Session 1846. Supplément au rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer de l'Ouest, par M. Lacrosse,... Séance du 15 avril 1846

Chambre des Députés. Session 1846. Supplément au rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer de l'Ouest, par M. Lacrosse,... Séance du 15 avril 1846 PDF Author: Théobald Lacrosse (Bertrand-Théobald-Joseph, Bon de.)
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Pages : 135

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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits supplémentaires sur l'Ex. 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de crédits supp. sur l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture et annulation de crédits supp. et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés et clos, par M. Wilson, député (28 juin 1879).

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits supplémentaires sur l'Ex. 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de crédits supp. sur l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture et annulation de crédits supp. et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés et clos, par M. Wilson, député (28 juin 1879). PDF Author: Daniel Wilson
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Pages : 45

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Chambre des députés. Session 1833. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'amortissement

Chambre des députés. Session 1833. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'amortissement PDF Author: Alexandre Goüin
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Pages : 22

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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture à divers Ministères de crédits supplémentaires et extraordinaires sur les Exercices 1877 et 1878 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'exercices clos et périmés, par M. Wilson, député (26 mars 1878).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture à divers Ministères de crédits supplémentaires et extraordinaires sur les Exercices 1877 et 1878 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'exercices clos et périmés, par M. Wilson, député (26 mars 1878). PDF Author: Daniel Wilson
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Pages : 23

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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° ouverture de crédits supplémentaires sur les exercices 1876 et 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de divers crédits supplémentaires relatifs à l'exercice 1878 ; 3 ° ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'exercices périmés et clos, par M. Varroy,... (3 avril 1879.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° ouverture de crédits supplémentaires sur les exercices 1876 et 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de divers crédits supplémentaires relatifs à l'exercice 1878 ; 3 ° ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'exercices périmés et clos, par M. Varroy,... (3 avril 1879.). PDF Author: Henry-Auguste Varroy
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Pages : 33

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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture à divers Ministères de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1877 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'exercices clos et périmés, par M. Wilson, député (18 fév. 1878).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture à divers Ministères de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1877 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'exercices clos et périmés, par M. Wilson, député (18 fév. 1878). PDF Author: Daniel Wilson
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Pages : 27

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Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre de crédits supplémentaires et extraordinaires s'élevant à 1,200,000 francs pour l'exercice 1883 et à 3,431,950 francs pour l'exercice 1884, par M. Léopold Faye,... (14 août 1884.).

Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre de crédits supplémentaires et extraordinaires s'élevant à 1,200,000 francs pour l'exercice 1883 et à 3,431,950 francs pour l'exercice 1884, par M. Léopold Faye,... (14 août 1884.). PDF Author: Etienne-Léopold Faye
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