Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Montpellier (Hérault) à contracter un emprunt de 700,000 fr., par M. le général Arnaudeau,... (Urgence déclarée.).

Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Montpellier (Hérault) à contracter un emprunt de 700,000 fr., par M. le général Arnaudeau,... (Urgence déclarée.). PDF Author: Eugène-Jean-Marie Arnaudeau (sénateur de la Vienne, Général.)
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Rapport fait, au nom de la 17e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Montpellier... à emprunter 1.687.886 fr., par M. Vernière,... (14 novembre 1887.).

Rapport fait, au nom de la 17e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Montpellier... à emprunter 1.687.886 fr., par M. Vernière,... (14 novembre 1887.). PDF Author: Michel Vernière
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Rapport fait au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Montpellier (Hérault) à emprunter une somme de 8.284.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Mauguin,... (3 août 1882).

Rapport fait au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Montpellier (Hérault) à emprunter une somme de 8.284.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Mauguin,... (3 août 1882). PDF Author: Alexandre Mauguin
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