The British Museum Catalogue of Printed Books, 1881-1900 PDF Download

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The British Museum Catalogue of Printed Books, 1881-1900

The British Museum Catalogue of Printed Books, 1881-1900 PDF Author: British Museum. Department of Printed Books
Publisher:
ISBN:
Category : English literature
Languages : en
Pages : 866

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The British Museum Catalogue of Printed Books, 1881-1900

The British Museum Catalogue of Printed Books, 1881-1900 PDF Author: British Museum. Department of Printed Books
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Category : English literature
Languages : en
Pages : 866

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The British Library General Catalogue of Printed Books to 1975

The British Library General Catalogue of Printed Books to 1975 PDF Author: British Library
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Category : Reference
Languages : en
Pages : 488

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Arrêt Du Conseil D'Etat Du Roi, Qui Nomme Les Commis Du Trésor Royal Qui Signeront Les Coupons D'intérêts & Les Billets de L'emprunt de Cent Vingt-cinq Millions, Créé Par Édit Du Mois de Décembre 1784

Arrêt Du Conseil D'Etat Du Roi, Qui Nomme Les Commis Du Trésor Royal Qui Signeront Les Coupons D'intérêts & Les Billets de L'emprunt de Cent Vingt-cinq Millions, Créé Par Édit Du Mois de Décembre 1784 PDF Author:
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Languages : en
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Arrêt du Conseil d'État du roi, qui nomme les commis du Trésor royal

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui nomme les commis du Trésor royal PDF Author: France. Conseil d'État
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Languages : fr
Pages : 2

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Arrêt ... qui nomme les commis du Trésor-Royal, qui signeront les quatre-vingt-mille bulletins et les coupons d'intérêt des quittances de finance de l'emprunt de quatre vingt millions, créé par l'édit de décembre 1785. 11 janvier, 1786

Arrêt ... qui nomme les commis du Trésor-Royal, qui signeront les quatre-vingt-mille bulletins et les coupons d'intérêt des quittances de finance de l'emprunt de quatre vingt millions, créé par l'édit de décembre 1785. 11 janvier, 1786 PDF Author: Conseil d'État (FRANCE)
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Languages : fr
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Arrêt du Conseil d'État du roi, qui adapte aux reconnoissances non échangées, les billets de chance restans à délivrer au Trésor royal, des cent mille qui doivent être admis à avoir part aux quinze cents mille livres de rentes viagères, créés par l'édit du mois de décembre 1783

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui adapte aux reconnoissances non échangées, les billets de chance restans à délivrer au Trésor royal, des cent mille qui doivent être admis à avoir part aux quinze cents mille livres de rentes viagères, créés par l'édit du mois de décembre 1783 PDF Author: France. Conseil d'État
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Category : Annuities
Languages : fr
Pages : 3

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Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne qu'il sera ouvert au trésor royal, un emprunt remboursable en dix années par la voie du sort, & dont les billets seront payables à raison de trois cinquiémes en effets, & de deux cinquiémes en argent. Du 18 mai 1760. Extrait des registres du Conseil d'Etat

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne qu'il sera ouvert au trésor royal, un emprunt remboursable en dix années par la voie du sort, & dont les billets seront payables à raison de trois cinquiémes en effets, & de deux cinquiémes en argent. Du 18 mai 1760. Extrait des registres du Conseil d'Etat PDF Author:
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Languages : fr
Pages : 12

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Arrest du conseil d'estat du roy qui ordonne que les acquéreurs des rentes créées par l'édit ... jouiront des arrérages des six mois ....

Arrest du conseil d'estat du roy qui ordonne que les acquéreurs des rentes créées par l'édit ... jouiront des arrérages des six mois .... PDF Author:
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Languages : fr
Pages : 4

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Arrêt Du Conseil D'État Du Roi, Qui Adapte Aux Reconnoissances Non Échangées, Les Billets de Chance Restans À Délivrer Au Trésor Royal, Des Cent Mille Qui Doivent Être Admis À Avoir Part Aux Quinze Cents Mille Livres de Rentes Viagère

Arrêt Du Conseil D'État Du Roi, Qui Adapte Aux Reconnoissances Non Échangées, Les Billets de Chance Restans À Délivrer Au Trésor Royal, Des Cent Mille Qui Doivent Être Admis À Avoir Part Aux Quinze Cents Mille Livres de Rentes Viagère PDF Author:
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Arrêt du conseil d'Etat du roi, portant que les commis nommés par Durié, ou par les propriétaires des offices seront recus et installés et jouiront des mêmes droits et émoluments que ceux desquels les commis du Sieur Pointeau jouissaient avant l'édit du mois de décembre seize cent quatre-vingt quatorze

Arrêt du conseil d'Etat du roi, portant que les commis nommés par Durié, ou par les propriétaires des offices seront recus et installés et jouiront des mêmes droits et émoluments que ceux desquels les commis du Sieur Pointeau jouissaient avant l'édit du mois de décembre seize cent quatre-vingt quatorze PDF Author:
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Languages : fr
Pages : 4

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