Author: Piermarco Zen-Ruffinen
Publisher:
ISBN: 9783727210044
Category : Building laws
Languages : fr
Pages : 738
Book Description
Aménagement du territoire, construction, expropriation
Author: Piermarco Zen-Ruffinen
Publisher:
ISBN: 9783727210044
Category : Building laws
Languages : fr
Pages : 738
Book Description
Publisher:
ISBN: 9783727210044
Category : Building laws
Languages : fr
Pages : 738
Book Description
La construction et son environnement en droit public
Author: Jean-Baptiste Zufferey
Publisher: EPFL Press
ISBN: 9783725559930
Category : Architects
Languages : fr
Pages : 408
Book Description
Publisher: EPFL Press
ISBN: 9783725559930
Category : Architects
Languages : fr
Pages : 408
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Aménagement du territoire et constructions; protection de la nature, des monuments et des sites; protection de l'environnement; protection de la faune
Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
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Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
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Constructions sociales de l'espace
Author:
Publisher: Editions de l'ULG
ISBN: 9782930322605
Category : Communication
Languages : en
Pages : 212
Book Description
Publisher: Editions de l'ULG
ISBN: 9782930322605
Category : Communication
Languages : en
Pages : 212
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Constructions et aménagement du territoire
Author:
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 184
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 184
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Constructions et aménagement du territoire
Author: André Pierre Bovard
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 167
Book Description
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 167
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Constructions et aménagement du territoire, protection de la nature, des monuments et des sites, protection de la faune
Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
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Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
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A la reconquête du sol
Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 8
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 8
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Droit de l'urbanisme et de la construction
Author: Jean-Bernard Auby
Publisher:
ISBN: 9782275049427
Category : City planning and redevelopment law
Languages : fr
Pages : 1240
Book Description
Bien que relevant, l'un du droit public, l'autre du droit privé, le droit de l'urbanisme et le droit de la construction ont des objets proches : ils concernent l'un et l'autre l'occupation de l'espace par les implantations humaines, ils régissent l'un et l'autre notre cadre de vie. L'ouvrage présente ces deux droits dans l'état d'équilibre plus ou moins stable où ils sont aujourd'hui, après les multiples réformes dont ils ont fait l'objet depuis quelques décennies. La première partie analyse le droit de l'urbanisme (cadres de l'intervention de la puissance publique en matière d'urbanisme, réglementation d'urbanisme, intervention foncière, opérations d'aménagement urbain, contrôle de l'utilisation des sols). La seconde traite du droit de la construction (contrats des entrepreneurs, architectes et techniciens, responsabilité des constructeurs et assurance construction, vente d'immeubles à construire, promotion immobilière, contrats de construction de maisons individuelles et sociétés de construction). L'ouvrage est à jour au 30 juillet 2017.
Publisher:
ISBN: 9782275049427
Category : City planning and redevelopment law
Languages : fr
Pages : 1240
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Bien que relevant, l'un du droit public, l'autre du droit privé, le droit de l'urbanisme et le droit de la construction ont des objets proches : ils concernent l'un et l'autre l'occupation de l'espace par les implantations humaines, ils régissent l'un et l'autre notre cadre de vie. L'ouvrage présente ces deux droits dans l'état d'équilibre plus ou moins stable où ils sont aujourd'hui, après les multiples réformes dont ils ont fait l'objet depuis quelques décennies. La première partie analyse le droit de l'urbanisme (cadres de l'intervention de la puissance publique en matière d'urbanisme, réglementation d'urbanisme, intervention foncière, opérations d'aménagement urbain, contrôle de l'utilisation des sols). La seconde traite du droit de la construction (contrats des entrepreneurs, architectes et techniciens, responsabilité des constructeurs et assurance construction, vente d'immeubles à construire, promotion immobilière, contrats de construction de maisons individuelles et sociétés de construction). L'ouvrage est à jour au 30 juillet 2017.
Metropolis
Author: Gábor Halász
Publisher: Springer
ISBN: 9401766894
Category : Social Science
Languages : en
Pages : 279
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Publisher: Springer
ISBN: 9401766894
Category : Social Science
Languages : en
Pages : 279
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