Les Accidents du travail et les maladies professionnelles PDF Download
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Author: Marcel Fabre
Publisher: FeniXX
ISBN: 2402398337
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 215
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Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author: Marcel Fabre
Publisher: FeniXX
ISBN: 2402398337
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 215
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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author: René de Quenaudon
Publisher:
ISBN: 9782247151561
Category :
Languages : fr
Pages : 598
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La métamorphose du risque professionnel puise ses sources dans la mutation de la représentation du risque professionnel factuel qui a permis la consécration de la notion de maladie professionnelle. Substituée à l'accident du travail comme centre de gravité du droit des risques professionnels, elle devient le point d'impulsion d'une réflexion nouvelle du concept juridique de risque professionnel entraînant la mutation du risque professionnel pris en charge. Cette métamorphose, dans le droit de la Sécurité sociale, permet la réactivation de l'obligation de sécurité de l'employeur qui irradie le droit du travail et entraîne l'affirmation du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs. Partant, la réparation des atteintes à la santé du travailleur est considérablement étendue. Néanmoins, cette construction se heurte à des obstacles de taille, et s'accompagne d'incohérences, qu'il faut dépasser.
Author: A. Cavigneaux
Publisher: FeniXX
ISBN: 2402334258
Category : Social Science
Languages : fr
Pages : 184
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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author: Alain Harlay
Publisher: Elsevier Masson
ISBN: 9782225829079
Category :
Languages : fr
Pages : 224
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L'ouvrage Un exposé concis de la législation des accidents du travail, des maladies professionnelles et de leur évolution. Les démarches qui incombent au médecin prenant en charge une victime (déclaration de l'accident ou de la maladie professionnelle, prestations, guérison et consolidation, contestations et procédures, expertises). Le barème officiel des accidents du travail et des maladies professionnelles. Le public Les médecins généralistes. Les médecins experts et les médecins du travail.
Author: C. Ancey
Publisher:
ISBN:
Category : Industrial accidents
Languages : fr
Pages : 226
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Author: Renée Jaillet
Publisher: FeniXX
ISBN: 2402481234
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 436
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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author: Lisiane Fricotté
Publisher:
ISBN: 9782878805420
Category :
Languages : fr
Pages : 102
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Author: Gwendoline Aubourg
Publisher:
ISBN: 9782732880358
Category :
Languages : fr
Pages : 167
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On appelle accident du travail tout accident qui arrive à un travailleur salarié pendant et à cause de son travail et qui provoque un état d'incapacité de travail, des frais médicaux ou, cas extrême, la mort. Lorsque la victime peut prouver qu'un événement soudain, dont la ou les causes sont externes, a eu lieu et qu'il a provoqué une lésion, cette combinaison sera considérée comme un accident. Gwendoline Aubourg et Viviane Quist, juristes confirmées, répondent dans ce guide juridique à toutes les questions pratiques que vous vous posez sur le champ d'application exact de la législation professionnelle en matière d'accident du travail et de maladies professionnelles. Elles vous expliquent : La reconnaissance de l'accident du travail à travers les notions de temps de travail, de lieu de travail, de soudaineté ; la preuve de l'accident et l'accident de trajet. La reconnaissance de la maladie professionnelle (les maladies inscrites dans les tableaux, la reconnaissance par les CRRMP, le cas particulier des pneumoconioses). Les formalités (les obligations de la victime, de l'employeur et du médecin) et l'instruction du dossier par la caisse (la procédure de contestation, les enquêtes et l'autopsie, la fin de l'instruction et la notification de la décision par la caisse). L'indemnisation de la victime (les prestations en nature, en espèces) ; la faute inexcusable (caractéristiques, procédures de reconnaissance, conséquences) ; la faute intentionnelle (de la victime, de l'employeur ou de l'un de ses préposés). La tarification des AT/MP (les différents types, les tarifications particulières, les majorations et les ristournes). Les contentieux (général et technique). Dans un langage simple, ce guide agrémenté de nombreux conseils aidera tous ceux qui, employeurs ou employés, ont besoin de réponses claires et précises sur ce sujet incontournable dans le monde du travail...
Author: Maurice François Joseph Obers
Publisher:
ISBN:
Category : Labor
Languages : fr
Pages : 84
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Author: France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Publisher:
ISBN: 9782110091406
Category :
Languages : fr
Pages : 200
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Book Description
Toute la législation en cours en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles, y compris les réformes de tarification lancées en 2010. Ce guide pratique fournit des explications claires et concrètes sous forme de questions / réponses pour bien cerner les deux notions et comprendre leurs réglementations.
